01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Sacquenay: sismicité de zone 1 (aléa faible) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Cavités souterraines
Inventaire BRGM: 1 cavité souterraine connue sur Sacquenay, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| TROU | naturelle | orifice visible |
03 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 4 installations sont soumises à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SAS BONGARZONE Seveso | La Chapelle 21260 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| SAFAC Seveso | La Chapelle 21260 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| DEUSEM Seveso | ZI Le Reguin 21210 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| SAS Parc éolien des Sources du Mistral Seveso | Lieu-dit La Cordivalle 21260 | Autorisation | En exploitation avec titre |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Sacquenay (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
4 installations classées ICPE.
Les zonages réglementaires situent Sacquenay en zone sismique 1 (aléa faible) et catégorie radon 1 (potentiel faible) — paramètres peu contraignants pour la construction courante.
La mémoire des sols de Sacquenay compte 1 cavité souterraine (dominante: naturelle) (base BRGM).
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Sacquenay (4 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation.
Régionalement, Sacquenay est dans la tradition viticole et agricole bourguignonne — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Sacquenay est à 281 m d'altitude, dans un paysage de collines: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.