Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 4 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 9 arrêtés de catastrophe naturelle.
Zonages nationaux de Souvans: sismicité faible (zone 2/5), radon faible (cat. 1/3).
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Souvans; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Le territoire de Souvans n'est couvert ni par un TRI ni par un AZI — absence de zonage, sans garantie totale contre les événements pluvieux intenses.
Souvans compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Le territoire de Souvans voit recensées 1 friche inventoriée par Cartofriches (Cerema) et 4 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 9 arrêtés CatNat pour Souvans, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Souvans est caractéristique des villages du plateau jurassien. Le cadre physique — sur un relief modérément vallonné, à 225 m d'altitude, bordée par La Cuisance — oriente l'exposition aux aléas naturels.
Sismicité et radon
Sismicité zone 2 (faible) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Souvans.
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Souvans; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
La chronique des catastrophes naturelles à Souvans compte 9 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2021-07-13 | 2021-07-17 | 2021-08-09 |
| Sécheresse | 2018-10-01 | 2018-12-31 | 2019-05-21 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-24 | 1999-10-26 | 2000-01-28 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-02-19 | 1999-02-24 | 1999-05-19 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1996-06-08 | 1996-06-09 | 1996-12-09 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1995-12-25 | 1995-12-28 | 1996-02-02 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1991-12-21 | 1991-12-26 | 1992-03-11 |
| Glissement de Terrain | 1983-04-01 | 1983-05-31 | 1983-06-21 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Le territoire de Souvans compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| EC BIOENERGIE SOUVANS Seveso | 18 rue Corne Balland 39380 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cartofriches identifie 1 site en situation de friche à Souvans, statut dominant: friche avec projet, support possible de projets de renaturation ou reconversion.
| Nom | Type | Statut | Adresse |
|---|---|---|---|
| Appel à projet Fonds Vert 2023 -Danzer France | inconnu | friche avec projet |
Source : Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines.
Source : Cartofriches (Cerema) - Sites referenees — Cerema / CEFIM / LIFTI — Licence Ouverte v2.0
4 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Souvans (base CASIAS/Géorisques).
Voir les 4 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| travail du bois | 18 rue Corne Balland | Indéterminé | |
| Travail mécanique des métaux | 10 rue Gare (de la) | Indéterminé | |
| Décharge | Voie Communale 2 | Indéterminé | |
| Décharge | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Souvans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).