01 Zonage réglementaire
Cadre réglementaire risques à Trouhans: aléa sismique faible (zone 2) et radon faible (catégorie 1/3).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Trouhans; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Risque d'inondation
Cartographié de l'Atlas des Zones Inondables (AZI), le risque inondation de Trouhans mobilise les services de l'État et les gestionnaires de bassin.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Vallée de l'Ouche | Array | 01/12/1995 |
| AZI Tille aval | Array, Array | 07/12/2004 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
04 Catastrophes naturelles
Trouhans a fait l'objet de 6 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2024-03-30 01:00:00 | 2024-04-05 02:00:00 | 2024-04-10 02:00:00 |
| Sécheresse | 2020-07-01 | 2020-09-30 | 2021-05-18 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2013-05-03 | 2013-05-05 | 2013-06-20 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1993-12-31 | 1994-01-17 | 1994-04-12 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1983-05-16 | 1983-05-30 | 1983-06-21 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
05 Installations classées (ICPE)
Sur la commune, 1 installation est soumise à la réglementation ICPE.
Établissements ICPE
Nature des installations
1 installation sur 1 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GARNIER Michel Seveso | 10, rue de Meurger 21170 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Trouhans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 6 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les zonages réglementaires situent Trouhans en zone sismique 2 (aléa faible) et catégorie radon 1 (potentiel faible) — paramètres peu contraignants pour la construction courante. La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
À Trouhans, la sensibilité du sol au retrait-gonflement des argiles est moyenne — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Trouhans relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne Inondations — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Trouhans (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation.
La chronique CatNat de Trouhans compte 6 arrêtés, marquée par les crues et ruissellements, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue (2 types d'aléas distincts représentés).
Régionalement, Trouhans est une commune bourguignonne — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Physiquement, Trouhans est dans les collines, à une altitude moyenne de 189 m — contexte qui module la typologie des risques.