01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Trouhaut en zone sismique 1 (aléa faible) et en catégorie radon 1 (faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Trouhaut en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Inventaire BRGM: 8 cavités souterraines connues sur Trouhaut, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| GROTTE DU BOIS DE VAUMERCY | naturelle | orifice visible |
| TROU DE BOUCHAITON | naturelle | orifice visible |
| SOURCE DE LA GOULE | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DU MONT TASSELOT N°1 FACE SUD | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DU MONT TASSELOT N° 2 FACE SUD | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DU MONT TASSELOT N° 3 FACE SUD | naturelle | orifice visible |
| GROTTE DU MONT TASSELOT N° 4 FACE SUD | naturelle | orifice visible |
| CAVITES DE LA ROCHE JEANNE | naturelle | orifice visible |
04 Mouvements de terrain
1 mouvement de terrain historique est archivé par le BRGM sur le territoire de Trouhaut — type dominant: glissement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| La Forêt, la Glorieuse (emplacement probable ?) | Glissement | 1770-02-02 | Fort |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Trouhaut (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne.
Les zonages réglementaires situent Trouhaut en zone sismique 1 (aléa faible) et catégorie radon 1 (potentiel faible) — paramètres peu contraignants pour la construction courante.
Les sols de Trouhaut présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 8 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: glissement) pour Trouhaut.
Sur le plan régional, Trouhaut est une commune bourguignonne, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Physiquement, Trouhaut est à 578 m d'altitude, dans un contexte de piémont — contexte qui module la typologie des risques.
01 Délinquance
Explorer les faits par année et par type
0 faits constatés entre 2016 et 2025
Années
Types de faits
Taux exprimé pour 1 000 habitants (‰). Les faits non diffusés (secret statistique sur les petites communes) n'apparaissent pas.
02 Accidents de la route
Accidents et victimes par année
| Année | Accidents | Tués | Hospitalisés | Blessés légers |
|---|---|---|---|---|
| 2016 | 1 | 1 | 0 | 1 |
| 2020 | 1 | 0 | 1 | 0 |
Accidents corporels de la circulation routière : seuls ceux ayant entraîné au moins une victime sont recensés. Barres empilées par gravité (tués, hospitalisés, blessés légers).
03 Forces de l'ordre
Police & Gendarmerie
04 Justice
Juridictions compétentes
Résumé
Aucun fait n'est enregistré à Trouhaut en 2025 sur les 15 indicateurs de délinquance diffusés par le SSMSI.
Pour les habitants de Trouhaut, la brigade de gendarmerie de rattachement se situe à Saint-Seine-l'Abbaye. Elle constitue le premier maillon de la chaîne pénale locale, en lien avec le procureur de la République près le tribunal judiciaire compétent.
La base BAAC — qui consolide les bulletins renseignés par les forces de l'ordre à chaque accident corporel — enregistre 2 événements à Trouhaut sur 2 années. Ce volume inscrit Trouhaut parmi les communes à faible sinistralité routière.
Sur le plan de l'organisation judiciaire, Trouhaut est rattachée au tribunal judiciaire de Dijon pour la première instance et à la cour d'appel de Dijon pour le second degré. Les affaires administratives (litiges avec l'État, les collectivités ou les établissements publics) relèvent quant à elles du tribunal administratif compétent sur le ressort. Les contentieux prud'homaux (licenciement contesté, heures impayées, rupture conventionnelle, discrimination) sont traités à Dijon par une juridiction paritaire composée de conseillers élus, représentant à parts égales salariés et employeurs.
La sécurité de Trouhaut s'inscrit dans un schéma départemental piloté par le préfet, représentant de l'État responsable de l'ordre public. L'articulation entre police et gendarmerie est définie par zones: les communes rurales relèvent en majorité de la gendarmerie nationale, les agglomérations urbaines de la police nationale. Les associations locales (ADMR, comités de village, associations d'anciens combattants) jouent également un rôle dans la cohésion sociale, facteur indirect de tranquillité publique: un tissu associatif dense contribue à réduire l'isolement, qui est l'un des facteurs de vulnérabilité identifiés par les études de sécurité publique en milieu rural. Pour les habitants comme pour les futurs arrivants, la situation sécuritaire de Trouhaut s'apprécie dans la durée et à l'échelle du bassin: les indicateurs ponctuels d'une seule année peuvent varier fortement en petites communes, et seule une lecture pluriannuelle permet de dégager des tendances robustes.
Le maillage des services de sécurité s'inscrit dans un cadre régional où Trouhaut est une commune bourguignonne. La commune est à 578 m d'altitude, dans un contexte de piémont: un paramètre qui influe sur le maillage sécuritaire territorial.