2 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Amathay-Vésigneux relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
L'historique géologique d'Amathay-Vésigneux consigné par le BRGM inclut 12 cavités souterraines (dominante: naturelle).
Le registre ICPE recense 2 sites à Amathay-Vésigneux. La mémoire industrielle d'Amathay-Vésigneux est documentée par 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
Historique Gaspar: 2 reconnaissances CatNat pour Amathay-Vésigneux, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Régionalement, Amathay-Vésigneux est une commune franc-comtoise — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Physiquement, Amathay-Vésigneux est à 716 m d'altitude, dans un contexte de piémont, traversée par Ruisseau de Raffenot — contexte qui module la typologie des risques.
01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires d'Amathay-Vésigneux: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
02 Cavités souterraines
12 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Amathay-Vésigneux, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Gouffre de Vésigneux | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Fin de Bray | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la combe Boiringeret | naturelle | orifice visible |
| Trou du Loup | naturelle | orifice visible |
| Source "Le Renard de Prêle" | naturelle | orifice visible |
| Source de la Doye | naturelle | orifice visible |
| Source du Bief Noir | naturelle | orifice visible |
| Source au Perchis de Chauydebrigue | naturelle | orifice visible |
| Source au Perchis de Veuve | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Sapenet | naturelle | orifice visible |
| Source de la Beuverie | naturelle | orifice visible |
| Source sous la Côte | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
03 Catastrophes naturelles
Amathay-Vésigneux a fait l'objet de 2 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
04 Installations classées (ICPE)
L'inspection des installations classées suit 2 établissements à Amathay-Vésigneux — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC DU TOURBILLON | 2, rue du Crai 25330 | Autres régimes | |
| GAEC DE L'ETANG | 4 RUE DES MOULINS 25330 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
3 adresses figurent dans la base CASIAS pour Amathay-Vésigneux — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Combe Barringeret | Indéterminé | |
| Fabrication de gaz acétylène non comprimé | lieu dit Vésigneux | Indéterminé | |
| Dépôt de déchets | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Amathay-Vésigneux (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).