01 Zonage réglementaire
Cadre réglementaire risques à Arbusigny: aléa sismique fort (zone 4) et radon faible (catégorie 1/3).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 4 — Moyenne |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le sol d'Arbusigny présente une sensibilité exposition faible aux variations d'humidité — cet aléa pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 2 reconnaissances CatNat pour Arbusigny, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-10 | 1990-02-17 | 1990-05-14 |
| Tempête | 1982-11-06 01:00:00 | 1982-11-10 01:00:00 | 1982-11-18 01:00:00 |
04 Installations classées (ICPE)
Arbusigny recense 4 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
1 installation sur 4 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC DES CHAUFFETTES | 74930 | Autres régimes | |
| PORCHERIE ARBUSIGNY Seveso | 74930 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| LA FRUITIERE DES BORNES | 74930 | Autres régimes | |
| GAEC CHAINE BLANCHE - PEGUET FABRICE | 74930 | Autres régimes |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Arbusigny (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 4 installations classées ICPE. 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Sur les zonages réglementaires de l'État, Arbusigny relève d'un aléa sismique marqué (zone 4/5) et d'un potentiel radon faible (catégorie 1/3) — deux repères structurants pour les obligations de construction.
Cartographie nationale du BRGM: Arbusigny en zone d'exposition faible au RGA — l'aléa pèse peu sur les projets de construction.
Aucun périmètre TRI ou AZI n'est rattaché à Arbusigny dans les bases de la Direction générale de la prévention des risques.
4 installations classées ICPE figurent à Arbusigny — profil agricole ou artisanal.
Historique Gaspar: 2 arrêtés CatNat pour Arbusigny, avec prédominance des épisodes d'inondation, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Arbusigny est dans la tradition des communes alpines savoyardes. Le cadre physique — à 859 m en altitude, dans un cadre montagnard, entre Le Foron et Ruisseau du Seutet — oriente l'exposition aux aléas naturels.