01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Aulx-lès-Cromary en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Cartographie nationale BRGM: Aulx-lès-Cromary en zone d'exposition exposition faible au RGA — il pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Risque d'inondation
Cartographié de l'Atlas des Zones Inondables (AZI), le risque inondation d'Aulx-lès-Cromary mobilise les services de l'État et les gestionnaires de bassin.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI Ruhans | Array | 16/10/2008 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
04 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Aulx-lès-Cromary compte 4 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-19 | 1990-05-14 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-09 | 1982-11-09 | 1982-12-24 |
05 Installations classées (ICPE)
Aulx-lès-Cromary compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| ERDF | 70190 | Non ICPE |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
5 adresses figurent dans la base CASIAS pour Aulx-lès-Cromary — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 5 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Sablière | lieu dit "Varennes du Milieu" ; "Varennes de la Lotte" ; "Les Grandes Cornes" ; "La recrue" ; "La Rangée de l'Isle" ; "Les Vauvrilles ; Le Plombier ; La Planchotte ; Champ du Rondet ; Pré de saule ; Les Paquis | En arrêt | |
| Extraction de matériaux siliceux | lieu dit "La Vaivre" | En arrêt | |
| Transformateur | Chemin Varennes (des) | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit "En Champ Rond" | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit "En Champ Rond" | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Aulx-lès-Cromary (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 1 installation classée ICPE. 5 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Cadre réglementaire à Aulx-lès-Cromary: zone sismique 3 (aléa modéré), radon cat. 1 (potentiel faible).
Les sols d'Aulx-lès-Cromary présentent une sensibilité faible aux variations d'humidité: l'aléa pèse peu sur les projets de construction.
Cartographié par l'Atlas des Zones Inondables (AZI), le risque inondation d'Aulx-lès-Cromary mobilise les services de l'État.
Le registre ICPE recense 1 site à Aulx-lès-Cromary. Sur le registre foncier et historique: 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Aulx-lès-Cromary.
Historique Gaspar: 4 arrêtés CatNat pour Aulx-lès-Cromary, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Sur le plan régional, Aulx-lès-Cromary est caractéristique du tissu villageois franc-comtois, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. L'environnement physique communal (perchée à 238 m d'altitude, dans un relief de collines) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.