01 Zonage réglementaire
Billy-lès-Chanceaux relève de la zone sismique 1 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Billy-lès-Chanceaux; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
La base nationale BRGM recense 4 cavités souterraines sur le territoire de Billy-lès-Chanceaux, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| GOUFFRE ANONYME | naturelle | orifice visible |
| GROTTE ET SOURCE DU CLOSEAU | naturelle | orifice visible |
| DOLINE ET GROTTE DE JUGNY | naturelle | orifice visible |
| CREUX DE RIZOTTE | naturelle | orifice visible |
04 Risque d'inondation
La commune figure dans les zonages inondations: de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) avec 0 TRI et 1 AZI applicables.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Vallée de la Seine | Array | 01/12/1999 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
05 Catastrophes naturelles
Billy-lès-Chanceaux a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
06 Installations classées (ICPE)
L'inspection des installations classées suit 1 établissement à Billy-lès-Chanceaux — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| PARC EOLIEN DES USEROLES Seveso | Communes 21450 | Autorisation | En exploitation avec titre |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Billy-lès-Chanceaux (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Billy-lès-Chanceaux est classée en zone sismique 1 (faible) et radon catégorie 1 (faible) au titre des zonages d'État.
Le BRGM classe Billy-lès-Chanceaux en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. La mémoire des sols de Billy-lès-Chanceaux compte 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) (base BRGM).
Sur Billy-lès-Chanceaux, la prévention des inondations s'appuie sur l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive 2007/60/CE.
1 installation classée ICPE figure à Billy-lès-Chanceaux — profil agricole ou artisanal.
1 reconnaissance CatNat à Billy-lès-Chanceaux — principalement inondations et coulées de boue, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Billy-lès-Chanceaux est dans les paysages de Bourgogne, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Physiquement, Billy-lès-Chanceaux est en moyenne montagne, à 444 m d'altitude — contexte qui module la typologie des risques.