Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Bouverans

25560 Doubs 461 hab.
Fiche complète

Le territoire de Bouverans est soumis à 2 risques naturels. La sismicité est classée modérée (zone 3).

Risques naturels 2
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 6

01 Zonage réglementaire

Les zonages nationaux classent Bouverans en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Le sol de Bouverans présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Exposition moyenneNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

4 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Bouverans, dominante: naturelle.

4Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 4
NomTypeRepérage
Baume de la ferme du Laveron naturelle orifice visible
Perte de l'entonnoir ou du lac naturelle orifice visible
Source du commun-aux-choux naturelle orifice visible
Source du Puits Metallin naturelle orifice visible

04 Mouvements de terrain

2 mouvements de terrain historiques sont archivés par le BRGM sur le territoire de Bouverans — type dominant: chute de blocs / eboulement.

2Mouvements recensés
BRGM · Inventaire national

Événements répertoriés

Chute de blocs / Eboulement 2
LieuTypeDateFiabilité
D47 le long du lac de l'entonnoir Chute de blocs / Eboulement 1111-01-01 Faible
Chute de blocs / Eboulement 2003-12-01 Faible

05 Catastrophes naturelles

Bouverans a fait l'objet de 5 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

5Arrêtés reconnus
3dont inondations et/ou coulées de boue
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Inondations et/ou Coulées de Boue 2023-11-14 01:00:00 2023-11-16 01:00:00 2023-12-18 01:00:00
Sécheresse 2018-07-01 2018-12-31 2019-06-18
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Inondations et/ou Coulées de Boue 1990-02-14 1990-02-17 1990-03-16
Inondations et/ou Coulées de Boue 1987-09-25 1987-09-27 1987-12-02

06 Installations classées (ICPE)

Sur la commune, 6 installations sont soumises à la réglementation ICPE.

6Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Nature des installations

Industrie 1

1 installation sur 6 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.

Régime administratif

Enregistrement 1 Autres régimes 4 Non ICPE 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
VUILLEMIN (Scierie) Seveso 25560 Enregistrement En fin d'exploitation
GAEC DES PRUNELLES 4 B, rue du Coin des Petits Bouverans 25560 Autres régimes
GAEC DREZET-GUY 3 RUE LEUSSUS 25560 Autres régimes
GAEC DU MOUREY (EX DEFRASNE) 11, rue des 7 fontaines 25560 Autres régimes
GAEC VALION 9, rue LEUSSUS - Site Bovins 25560 Autres régimes
CART JEREMY 9 rue des Sept Fontaines 25560 Non ICPE

07 Anciens sites industriels (CASIAS)

La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 7 sites à Bouverans ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes, dont 1 à pollution gérée ou avérée.

7Sites CASIAS recensés i
1Sites à pollution avérée i
Géorisques / BRGM · Pollution avérée

Sites à pollution avérée

NomAdresseStatut
VUILLEMIN (Scierie) 3 CHEMIN DU MOULIN En cours
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

En activité 1 Indéterminé 4 En arrêt 2
Voir les 7 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
VUILLEMIN (Scierie) Traitement du bois 3 CHEMIN DU MOULIN En activité
Carrière lieu dit Derrière ville Indéterminé
Décharge lieu dit Le Lussiau En arrêt
Sablière lieu dit Derrière les Clos Indéterminé
Sablière lieu dit En Meure Indéterminé
Scierie 3 Chemin Moulin (du) Indéterminé
CART JEREMY 9 rue des Sept Fontaines En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 6 installations classées ICPE. 7 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.

Les zonages nationaux positionnent Bouverans en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).

Le BRGM classe Bouverans en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Les inventaires BRGM mentionnent 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 2 mouvements de terrain historiques (type dominant: chute de blocs / eboulement) à Bouverans — éléments à intégrer au dossier technique d'un projet immobilier.

Le territoire de Bouverans n'est couvert ni par un TRI ni par un AZI — absence de zonage, sans garantie totale contre les événements pluvieux intenses.

6 installations classées ICPE figurent à Bouverans — profil agricole ou artisanal. Inventaires patrimoniaux à Bouverans: 7 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 1 site à pollution avérée ou en gestion.

Les épisodes d'inondation dominent la chronique CatNat de Bouverans (5 arrêtés, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue).

Les aléas observés à Bouverans s'inscrivent dans un cadre régional: une commune franc-comtoise. Physiquement, Bouverans est à 884 m d'altitude, dans un environnement montagnard, arrosée par La Raie du Lotaud et Le Drugeon — contexte qui module la typologie des risques.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
Voir le détail des 7 sources utilisées