Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
L'État classe Brey-et-Maison-du-Bois en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Brey-et-Maison-du-Bois; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 2 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: chute de blocs / eboulement) pour Brey-et-Maison-du-Bois.
Le registre ICPE recense 2 sites à Brey-et-Maison-du-Bois. Inventaires patrimoniaux à Brey-et-Maison-du-Bois: 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Brey-et-Maison-du-Bois a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Sur le plan régional, Brey-et-Maison-du-Bois est dans le maillage rural de la Franche-Comté, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. L'environnement physique communal (en altitude montagnarde (963 m), sur un relief prononcé, en bordure du Ruisseau du Lhaut) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.
Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Brey-et-Maison-du-Bois.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le BRGM classe Brey-et-Maison-du-Bois en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Inventaire BRGM: 2 cavités souterraines connues sur Brey-et-Maison-du-Bois, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte de Brey | naturelle | orifice visible |
| Grotte des failles | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Brey-et-Maison-du-Bois, le BRGM a documenté 1 épisode de mouvement de terrain — type dominant: chute de blocs / eboulement.
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Chute de blocs / Eboulement | 2009-06-30 | Faible |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Brey-et-Maison-du-Bois a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Le territoire de Brey-et-Maison-du-Bois compte 2 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| NICOLET TP Seveso | 10 rue du Fuverat 25240 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| GAEC DES CLOCHETTES VUEZ | 17, route du Hameau 25240 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Brey-et-Maison-du-Bois, 3 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Maison du Bois | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Le Fuverat | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Fuverat (Le) | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0