01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Brey-et-Maison-du-Bois.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Brey-et-Maison-du-Bois en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Inventaire BRGM: 2 cavités souterraines connues sur Brey-et-Maison-du-Bois, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte de Brey | naturelle | orifice visible |
| Grotte des failles | naturelle | orifice visible |
04 Mouvements de terrain
Sur Brey-et-Maison-du-Bois, le BRGM a documenté 1 épisode de mouvement de terrain — type dominant: chute de blocs / eboulement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Chute de blocs / Eboulement | 2009-06-30 | Faible |
05 Catastrophes naturelles
Brey-et-Maison-du-Bois a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
06 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Brey-et-Maison-du-Bois compte 2 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| NICOLET TP Seveso | 10 rue du Fuverat 25240 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| GAEC DES CLOCHETTES VUEZ | 17, route du Hameau 25240 | Autres régimes |
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Brey-et-Maison-du-Bois, 3 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Maison du Bois | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Le Fuverat | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Fuverat (Le) | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Brey-et-Maison-du-Bois (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
L'État classe Brey-et-Maison-du-Bois en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Brey-et-Maison-du-Bois; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 2 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: chute de blocs / eboulement) pour Brey-et-Maison-du-Bois.
Le registre ICPE recense 2 sites à Brey-et-Maison-du-Bois. Inventaires patrimoniaux à Brey-et-Maison-du-Bois: 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Brey-et-Maison-du-Bois a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Sur le plan régional, Brey-et-Maison-du-Bois est dans le maillage rural de la Franche-Comté, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. L'environnement physique communal (en altitude montagnarde (963 m), sur un relief prononcé, en bordure du Ruisseau du Lhaut) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.