01 Zonage réglementaire
Brognon relève de la zone sismique 1 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
À Brognon, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition moyenne: il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Risque d'inondation
La commune figure dans les zonages inondations: de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) avec 0 TRI et 1 AZI applicables.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI de la Norges | Array | 07/12/2004 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
04 Catastrophes naturelles
Brognon a fait l'objet de 4 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: sécheresse.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2022-04-01 02:00:00 | 2022-09-30 02:00:00 | 2023-07-22 02:00:00 |
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-05-21 |
| Sécheresse | 2003-07-01 | 2003-09-30 | 2006-03-30 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
05 Installations classées (ICPE)
L'inspection des installations classées suit 7 établissements à Brognon — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
3 installations sur 7 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| TOTAL MARKETING FRANCE | Aire de Brognon 21490 | Autres régimes | |
| SABLIERES DE BOURGOGNE Seveso | 21490 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| CASS TRACT 21 Seveso | ZA Le Paquier des Vernes 21490 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| COLAS Projects (ex SCREG Grands Travaux) Seveso | Lieu-dit Rente de Mars 21490 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| TOTAL MARKETING FRANCE | Aire de Dijon-Brognon 21490 | Autres régimes | |
| ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE SARL | CHE D'ARCEAU 21490 | Autres régimes | |
| APRR | Lieu-dit La Rente de Mars 21490 | Non ICPE |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
1 adresse figure dans la base CASIAS pour Brognon, dont 1 à pollution gérée ou avérée — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Sites à pollution avérée
| Nom | Adresse | Statut |
|---|---|---|
| TOTAL (ex SODIPLEC) | En cours |
Anciens sites industriels et de service
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| COLAS Projects (ex SCREG Grands Travaux) | Lieu-dit Rente de Mars | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Brognon (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 7 installations classées ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Zonages nationaux de Brognon: sismicité faible (zone 1/5), radon faible (cat. 1/3).
Le BRGM classe Brognon en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Sur Brognon, la prévention des inondations s'appuie sur l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive 2007/60/CE.
7 installations classées ICPE figurent à Brognon — profil agricole ou artisanal. Brognon cumule 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 1 site à pollution avérée ou en gestion — la présence d'un site CASIAS n'implique pas pollution avérée du sol mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
La mémoire des catastrophes naturelles de Brognon totalise 4 arrêtés — aléa le plus récurrent: sécheresse, majoritairement liés à: sécheresse.
Brognon est caractéristique des villages de Bourgogne, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Sur le plan physique, Brognon est en contexte de collines, à une altitude moyenne de 239 m — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).