01 Zonage réglementaire
Arceau relève de la zone sismique 1 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Arceau; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
1 cavité souterraine est identifiée sous Arceau, dominante: ouvrage civil — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| GROTTE DE LA METAIRIE | ouvrage civil | centre cavité |
04 Risque d'inondation
Arceau relève de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la directive européenne inondations (0 périmètre TRI, 3 atlas AZI).
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Vallée de la Tille | Array | 01/12/1997 |
| AZI de la Norges | Array | 07/12/2004 |
| AZI Tille amont | Array, Array | 07/12/2004 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
05 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Arceau compte 4 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2024-03-29 01:00:00 | 2024-04-04 02:00:00 | 2024-07-21 02:00:00 |
| Sécheresse | 2022-04-01 02:00:00 | 2022-09-30 02:00:00 | 2023-04-03 02:00:00 |
| Sécheresse | 2003-07-01 | 2003-09-30 | 2006-03-30 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
06 Installations classées (ICPE)
Arceau compte 6 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
4 installations sur 6 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| 4M Recyclage | Ancienne décharge communale 21310 | Non ICPE | |
| EQIOM | Bois de Roche 21310 | Non ICPE | |
| EQIOM Seveso | Bois de l'Ordorat 21310 | Autorisation | En fin d'exploitation |
| EQIOM Seveso | 21 Chemin Rural 21310 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| EQIOM ex Orsima ex HOLCIM Seveso | 21 Chemin Rural 21310 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| EURL COMPOST 21 Seveso | 12 Chemin de la Vignotte 21310 | Autorisation | En exploitation avec titre |
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Arceau, 1 emprise ancienne d'activités industrielles ou commerciales est archivée à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| A SUPPRIMER_COMPOST 21 MILLOT françois (doublon DDetsPP21) | 12 CHEMIN DE LA VIGNOTTE | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Arceau (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 6 installations classées ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les zonages réglementaires situent Arceau en zone sismique 1 (aléa faible) et catégorie radon 1 (potentiel faible) — paramètres peu contraignants pour la construction courante. La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Le BRGM classe Arceau en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le BRGM consigne 1 cavité souterraine (dominante: ouvrage civil) sur le territoire d'Arceau.
Arceau est inscrite à l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la prévention des inondations.
6 installations classées ICPE figurent à Arceau — profil agricole ou artisanal. Sur le registre foncier et historique: 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Arceau.
Historique Gaspar: 4 arrêtés CatNat pour Arceau, avec prédominance des épisodes d'inondation, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.
Arceau est une commune de l'ancienne Bourgogne, entre vignobles et campagne, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Arceau est en contexte de collines, à une altitude moyenne de 231 m, située sur les rives du Tille: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.