Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 1 installation classée ICPE. 7 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 1 (potentiel faible): le cadre réglementaire officiel de Cogna.
Cartographie nationale du BRGM: Cogna en zone d'exposition faible au RGA — l'aléa pèse peu sur les projets de construction. Les inventaires BRGM mentionnent 9 cavités souterraines (dominante: naturelle) à Cogna — éléments à intégrer au dossier technique d'un projet immobilier.
1 installation classée ICPE figure à Cogna — profil agricole ou artisanal. Sur le registre foncier et historique: 1 friche inventoriée par Cartofriches (Cerema) et 7 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Cogna.
La mémoire officielle de Cogna compte 3 arrêtés CatNat, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (3 types d'aléas distincts représentés).
Cogna est dans la tradition des bourgs jurassiens, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Cogna est à 587 m d'altitude, sur un plateau ou des coteaux élevés: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Sismicité et radon
Zonages réglementaires de Cogna: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
À Cogna, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition faible: il pèse peu sur les projets de construction.
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
9 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Cogna, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| PETIT CIZON | naturelle | orifice visible |
| COGNA | naturelle | orifice visible |
| TRIANGLE (Grotte du-) | naturelle | orifice visible |
| GARGANTUA B (Grotte de -) | naturelle | orifice visible |
| NID D'AIGLE | naturelle | orifice visible |
| DECOLLEMENT | naturelle | orifice visible |
| SOUS NANS (Abri de -) | naturelle | orifice visible |
| GARGANTUA A | naturelle | orifice visible |
| CRESENDON | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
Depuis les années 1980, Cogna cumule 3 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — un indicateur suivi par les assureurs.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1991-12-21 | 1991-12-26 | 1992-03-11 |
| Glissement de Terrain | 1983-04-01 | 1983-05-31 | 1983-06-21 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Le territoire de Cogna compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| FACONNAGE METALLIQUE | 16 RUE DU FOUR 39130 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cartofriches identifie 1 site en situation de friche à Cogna, statut dominant: friche sans projet, support possible de projets de renaturation ou reconversion.
| Nom | Type | Statut | Adresse |
|---|---|---|---|
| SA Orsa Granulats Franche-Comté, anc.SA Carrières Chalumeau | friche carrière ou mine | friche sans projet |
Source : Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines.
Source : Cartofriches (Cerema) - Sites referenees — Cerema / CEFIM / LIFTI — Licence Ouverte v2.0
Sur Cogna, 7 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Voir les 7 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Station-service, Café-tabac | 1 rue Champ Diere (De) | En arrêt | |
| Fabrique de meuble | 17 rue Four (Du) | Indéterminé | |
| Travail des Métaux | 17 rue Four (du) | Indéterminé | |
| Carrière | lieu dit Champs nouveau | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Molard aux anes | Indéterminé | |
| Atelier de mécanique générale | rue Four (du) | Indéterminé | |
| Menuiserie | 19 rue Four (du) | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Cogna (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).