Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 4 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
À Étouvans, deux zonages nationaux s'appliquent: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (cat. 1).
Le BRGM classe Étouvans en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Le territoire d'Étouvans n'est couvert ni par un TRI ni par un AZI — absence de zonage, sans garantie totale contre les événements pluvieux intenses.
La mémoire industrielle d'Étouvans est documentée par 4 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
Historique Gaspar: 3 reconnaissances de catastrophe naturelle pour Étouvans, le plus souvent liées à la sécheresse, le plus fréquemment pour: sécheresse.
Les aléas observés à Étouvans s'inscrivent dans un cadre régional: une commune franc-comtoise. Physiquement, Étouvans est en moyenne montagne, à 414 m d'altitude — contexte qui module la typologie des risques.
Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Étouvans en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le BRGM classe Étouvans en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Historique Gaspar: 3 reconnaissances CatNat pour Étouvans, majoritairement liés à: sécheresse.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-09-30 | 2019-07-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2016-06-25 | 2016-06-25 | 2016-09-26 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Sur Étouvans, 4 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Voir les 4 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Le Rond Bois | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit La Brochette | En arrêt | |
| Fabrication de cartes de visites | 43 rue Dampierre-sur-le-Doubs (de) | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Carrière - La Raydans - Le Chanois | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0