01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Grand'Combe-des-Bois en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Cavités souterraines
Le sous-sol de Grand'Combe-des-Bois présente 3 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte du Grenier | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du groseiller | naturelle | orifice supposé |
| Gouffre du dégueulon | naturelle | orifice supposé |
03 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Grand'Combe-des-Bois compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
04 Installations classées (ICPE)
Grand'Combe-des-Bois compte 6 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
1 installation sur 6 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| TPA MOUGIN | 25210 | Non ICPE | |
| CARRIERE SAUVAGE | 25210 | Non ICPE | |
| MAILLOT FRERES STE | Lieu-dit Crêts 25210 | Autres régimes | |
| GAEC DES CLARINES | 1 Lieu-Dit LES CARTERONS 25210 | Autres régimes | |
| Fruitière des Crêtes du Haut Doubs | Route des Peux 25210 | Autres régimes | |
| SCAF Seveso | 25210 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Grand'Combe-des-Bois, 2 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Carrière de sables et graviers | lieu dit Au Bas des Peux | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Les Carterons | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Grand'Combe-des-Bois (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
6 installations classées ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Grand'Combe-des-Bois en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).
La mémoire des sols de Grand'Combe-des-Bois compte 3 cavités souterraines (dominante: naturelle) (base BRGM).
6 installations classées ICPE figurent à Grand'Combe-des-Bois — profil agricole ou artisanal. Le territoire de Grand'Combe-des-Bois voit recensées 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
La mémoire officielle de Grand'Combe-des-Bois compte 1 arrêté CatNat, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Grand'Combe-des-Bois est caractéristique du tissu villageois franc-comtois. Le cadre physique — à 927 m en altitude, dans un cadre montagnard, située sur les rives du Doubs — oriente l'exposition aux aléas naturels.