1 installation classée ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
La Rosière est classée en zone sismique 3 (aléa modéré) et catégorie radon 3 (potentiel significatif) au titre des zonages nationaux.
Au catalogue BRGM figurent 1 cavité souterraine (dominante: ouvrage militaire) pour La Rosière.
La Rosière compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Le territoire de la Rosière voit recensées 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 4 arrêtés CatNat pour La Rosière, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
La Rosière est dans le maillage rural de la Franche-Comté, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Physiquement, La Rosière est perchée à 667 m, en contexte de moyenne montagne — contexte qui module la typologie des risques.
Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de la Rosière: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 3 (niveau significatif).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
La base nationale BRGM recense 1 cavité souterraine sur le territoire de la Rosière, dominante: ouvrage militaire.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Fort de Rupt | ouvrage militaire | centre cavité |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
4 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour La Rosière, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-19 | 1990-03-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-09 | 1982-11-09 | 1982-12-24 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
La Rosière recense 1 installation classée pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| ERDF La Rosière | Chez Héry 70310 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
1 adresse figure dans la base CASIAS pour La Rosière — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Transformateur | lieu dit "Le Creux Grillot" | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0