01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Malpas: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 2 (niveau moyen).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 2 — Moyen |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le sol de Malpas présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
4 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Malpas, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Entonnoirs près du Moulin | naturelle | orifice visible |
| Source aux fontaines | naturelle | orifice visible |
| source du bois de montaigu | naturelle | orifice visible |
| Entonnoir de la pature du grand communal | naturelle | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Malpas cumule 1 arrêté de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
05 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Malpas compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE Seveso | 725 rue Principale 25160 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
4 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Malpas (base CASIAS/Géorisques).
Anciens sites industriels et de service
Voir les 4 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Scierie | 725 rue Principale | Indéterminé | |
| Menuiserie | Indéterminé | ||
| Transformateur | Indéterminé | ||
| Décharge | lieu dit Combe du Sauvage | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Malpas (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 4 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Malpas en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 2 (moyen).
Le BRGM classe Malpas en exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles: cet aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) pour Malpas.
1 installation classée ICPE figure à Malpas — profil agricole ou artisanal. Sur le registre foncier et historique: 4 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Malpas.
La chronique des catastrophes naturelles de Malpas compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Malpas est une commune franc-comtoise. Physiquement, Malpas est perchée à 928 m d'altitude, en moyenne à haute montagne — contexte qui module la typologie des risques.