Risques naturels et industriels de Mont-le-Vernois

Cadre réglementaire à Mont-le-Vernois: zone sismique 3 (aléa modéré), radon cat. 1 (potentiel faible).

Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Mont-le-Vernois; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Les inventaires BRGM mentionnent 5 cavités souterraines (dominante: naturelle) à Mont-le-Vernois — éléments à intégrer au dossier technique d'un projet immobilier.

Mont-le-Vernois n'est pas inscrite à un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) ni à un Atlas des Zones Inondables (AZI) — ce qui n'exclut pas des phénomènes de ruissellement ponctuels sur la commune.

Quelques activités classées ICPE sont recensées à Mont-le-Vernois (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Le territoire de Mont-le-Vernois voit recensées 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).

Mont-le-Vernois a fait l'objet de 4 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, dominés par les phénomènes d'inondation ou de ruissellement, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue (2 types d'aléas distincts représentés).

Sur le plan régional, Mont-le-Vernois est caractéristique du tissu villageois franc-comtois, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Le cadre physique — perchée à 299 m d'altitude, dans un relief de collines — oriente l'exposition aux aléas naturels.