Risques & sécurité

Les risques naturels et industriels à Seloncourt

25230 Doubs 5 854 hab.
Fiche complète

Seloncourt est exposée à 4 risques naturels. La sismicité est classée modérée (zone 3).

Risques naturels 4
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 17

01 Zonage réglementaire

Cadre réglementaire risques à Seloncourt: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (catégorie 1/3).

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Exposition exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Seloncourt; il pèse peu sur les projets de construction.

Exposition faibleNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition faible
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

6 cavités souterraines sont identifiées sous Seloncourt, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.

6Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 6
NomTypeRepérage
Puits de Berne naturelle orifice visible
Puits des Deux Coussins naturelle orifice visible
Trou du Chien ou Perte de Thulay naturelle orifice visible
Trou du grand Bannot naturelle orifice visible
Creux des Poubelles naturelle orifice visible
Creux du Père Foct naturelle orifice visible

04 Mouvements de terrain

3 mouvements de terrain historiques sont archivés par le BRGM sur le territoire de Seloncourt — type dominant: effondrement / affaissement.

3Mouvements recensés
BRGM · Inventaire national

Événements répertoriés

Effondrement / Affaissement 3
LieuTypeDateFiabilité
Effondrement / Affaissement 1999-01-01 Faible
Effondrement / Affaissement 2001-01-01 Faible
Effondrement / Affaissement 2002-01-01 Faible

05 Risque d'inondation

Cartographié d'un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI), le risque inondation de Seloncourt mobilise les services de l'État et les gestionnaires de bassin.

1Périmètre TRI i
DGPR / Gaspar · TRI

Territoire à risque important d'inondation

LibelléBassinRisquesApprouvé
TRI de Belfort-Montbéliard RMC Inondation, Par une crue à débordement lent de cours d'eau 28/01/2017

Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.

06 Catastrophes naturelles

Seloncourt a fait l'objet de 8 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.

8Arrêtés reconnus
4dont inondations et/ou coulées de boue
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Sécheresse 2023-01-01 01:00:00 2023-03-31 02:00:00 2024-06-18 02:00:00
Sécheresse 2022-01-01 01:00:00 2022-03-31 02:00:00 2023-04-03 02:00:00
Sécheresse 2018-07-01 2018-12-31 2019-06-18
Inondations et/ou Coulées de Boue 2007-08-08 2007-08-09 2008-04-18
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Inondations et/ou Coulées de Boue 1999-02-19 1999-02-24 1999-04-16
Inondations et/ou Coulées de Boue 1990-02-14 1990-02-17 1990-03-16
Inondations et/ou Coulées de Boue 1983-05-23 1983-05-27 1983-06-21

07 Installations classées (ICPE)

Seloncourt compte 17 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.

17Installations classées i
1Sites IED i
1Priorité nationale i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Nature des installations

Industrie 13

13 installations sur 17 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.

Régime administratif

Autres régimes 3 Enregistrement 10 Autorisation 3 Non ICPE 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
SOCIETE NOUVELLE WITTMER OUTILLAGE 28 Rue du Général Leclerc 25230 Autres régimes
SNOP Seveso 85 Rue de la Pâle 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
SODEMECA INDUSTRIES Seveso 85, rue de la Palle 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
GALVANOPLAST Sochaux-Montbéliard Seveso IED 87 rue de la Pâle 25230 Autorisation En exploitation avec titre
PMA (ex CAPM) Déchèterie - SELONCOURT Seveso Lieu-dit Bas de Boutonneret 25230 Autorisation En exploitation avec titre
AITARBAYA SALAH Seveso 36 Bis Rue de Berne 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
COLLEGE LES HAUTES VIGNES Lieu-dit Sur Côte Mancin 25230 Non ICPE
COURVOISIER DENIS Seveso 115, rue de Seloncourt 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
TOTAL 98 Rue d'Audincourt 25230 Autres régimes
LAMBING HENRI Seveso Lieu-dit Le Champ du Haut Chemin 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
LOPEZ JOSE Seveso 105 Rue du Général Leclerc 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
MAIROT ROBERT Seveso Lieu-dit Es Madrey 25230 Autorisation En fin d'exploitation
SABBAGH ET TOMAS Seveso 89 Rue Neuve 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
MERAT Philippe Seveso 26 rue de Charmois 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
ASSOCIATION LES BOUCHONS D'AMOUR Seveso 25230 Enregistrement En fin d'exploitation
SNC IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST 28 avenue du Général Leclerc 25230 Autres régimes
MERAT Mathieu Seveso Partie de la parcelle cadastrée 156 25230 Enregistrement En fin d'exploitation

08 Friches recensées

3 friches industrielles, commerciales ou urbaines sont répertoriées à Seloncourt, statut dominant: friche potentielle.

3Friches inventoriées
3,6 haSurface cumulée i
0,5 %du territoire communal i
Cerema · Cartofriches

Friches répertoriées

Friche potentielle 2 Friche sans projet 1
NomTypeStatutAdresseSurface
25539_13202 inconnu friche sans projet 2,1 ha
Wittmer inconnu friche potentielle 1,4 ha
Travail des métaux inconnu friche potentielle 1 006 m²

Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines. Les surfaces correspondent à l'unité foncière du site.

09 Anciens sites industriels (CASIAS)

69 adresses figurent dans la base CASIAS pour Seloncourt, dont 3 à pollution gérée ou avérée — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.

69Sites CASIAS recensés i
3Sites à pollution avérée i
Géorisques / BRGM · Pollution avérée

Sites à pollution avérée

NomAdresseStatut
WITTMER 28 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC En cours
DORCY 24 RUE DU GÉNÉRAL LECLERC En cours
Station-Service TOTAL SELONCOURT 98 RUE D''AUDINCOURT Clôturée
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

En activité 1 En arrêt 27 Indéterminé 41
Voir les 69 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Station-Service TOTAL SELONCOURT 98 RUE D''AUDINCOURT En activité
Fonderie de Fonte 6 rue Fonderie de la En arrêt
Fabrication de pièces détachées pour l'automobile 26 rue Berne (de) En arrêt
Traitement chimique ou électrolytique 20 rue Général Leclerc (du) En arrêt
Construction mécanique 12 rue Coteau Clerc En arrêt
Stockage de pneumatiques, anc. Travail des métaux 21 rue Manet Indéterminé
Atelier de menuiserie 10 rue Acacias des Indéterminé
DLI 103 rue Gl Leclerc du - CD 34 Indéterminé
Garage 125 rue Général Leclerc (du) Indéterminé
Entretien et réparation de cycles et motocycles 13 rue Charmois (de) En arrêt
Garage et station-service 26 avenue Gl Leclerc du - CD 34 Indéterminé
Atelier de chaudronnerie 27 rue Général leclerc du En arrêt
Fabrication de pièces détachées pour l'automobile 28 rue Général Leclerc (du) En arrêt
Manufacture petit outil 29 rue Viette Indéterminé
Atelier de planage des métaux rue Blanchard En arrêt
DLI 33 rue Audincourt (d') Indéterminé
Traitement des métaux 6 rue Noyers (des) En arrêt
Station-service 40 rue Berne de Indéterminé
Teinturerie 42 rue Général Leclerc du En arrêt
D.L.I. 7 rue Général Leclerc (du) En arrêt
Pressing 5 rue Château d'Eau (du) Indéterminé
Atelier de décolletage 53 rue Pâle de la En arrêt
Atelier de polisage et de moulage des métaux 63 rue Neuve En arrêt
Garage 64 rue Vandoncourt de Indéterminé
Station-service 86 avenue Général Leclerc du (CD 34) Indéterminé
Station-service 98 rue Audincourt (d') Indéterminé
Station-service Bordure RD 34 Indéterminé
Aciérie lieu dit "Pierreret Dessous" Indéterminé
Atelier de serrurerie 41 rue Dasle de lieu dit "Ranges des Blochiers" En arrêt
Usine à gaz lieu dit Sous le Gros Chêne Indéterminé
Traitement des métaux 87 rue Pâle (de la) Indéterminé
Conditionnement et stockage de pièces métalliques 85 rue Pâle (de la) En arrêt
Fabrique de meubles métalliques, anc. Générateur d'acétylène 14 rue Combes (des) En arrêt
Garage et station-service rue Général Leclerc du Indéterminé
Dépôt de ferrailles 25 rue Charmois (de) Indéterminé
Dépôt de véhicules hors d'usage 105 rue LECLERC (du Général) Indéterminé
Carrosserie et peintures automobiles anc. Garage DUFOUR 26 rue Leclerc (du Gal) Indéterminé
Décolletage des métaux 7 rue Mélenne En arrêt
Dépôt de ferrailles et véhicules hors d'usage lieu dit Bas de Charmois Indéterminé
Station-Service Mobl Oil 77 rue Audincourt (d') Indéterminé
Soins aux personnes handicapées ADAPEI du pays de Montbéliard rue Bannot (du) Indéterminé
Démontage et vente de pièces d'occasion 9 rue Berne Indéterminé
Garage 19 rue Berne (de) Indéterminé
Travail des métaux 36 rue Berne Indéterminé
Atelier de réparation et d'entretien 2 rue Bessots (des) Indéterminé
Transformateur - Centrale téléphonique rue Casernes (des) Indéterminé
Distribution de carburants rue Carrières (des) En arrêt
Garage et dépôt d'hydrocarbures 6 rue Centre (du) En arrêt
Travail des métaux 5 rue Combes (des) Indéterminé
Travail des métaux 6 rue Combes (des) En arrêt
Travail des métaux 13 rue Côteau Clerc (du) Indéterminé
Distribution d'énergie électrique 42 rue Dasle (de) Indéterminé
Carosserie peinture 89 rue Neuve En arrêt
Décolletage + présence transformateur - ALTIA (SOLED Décolletage) 95 rue Neuve En arrêt
Enseignement 55 rue Vignottes (des) Indéterminé
Transformateur PCB rue Paupin (du) Indéterminé
Usinage mécanique de précision - Travail de métaux 2 rue Vergers (des) Indéterminé
Réparation de cycles et vélomoteurs 1 rue Vignottes (des) Indéterminé
Récupération de métaux 36 bis rue Berne (de) En arrêt
Transformateur rue Coteau Piegeot Indéterminé
Transformateur rue Melenne (de la) Indéterminé
Transformateur Passage Gasse (de la) Indéterminé
Travail des métaux 64 rue Général Leclerc En arrêt
Récupération de métaux lieu dit Le Champs du Haut Chemin En arrêt
Carrière / Décharge lieu dit Es Madrey En arrêt
Manufacture de Seloncourt 18 rue Côte (de la) Indéterminé
CAPM (Déchetterie Seloncourt) rue Côté Indéterminé
SENGER VERTS LOISIRS 17 rue Viette Indéterminé
MEYER JEAN-PIERRE 125 Rue du Général Leclerc En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 17 installations classées ICPE. 69 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 8 arrêtés de catastrophe naturelle.

Seloncourt relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.

Exposition faible au retrait-gonflement des argiles à Seloncourt; l'aléa pèse peu sur les projets de construction. L'inventaire BRGM à Seloncourt inclut 6 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 3 mouvements de terrain historiques (type dominant: effondrement / affaissement), témoins d'un substrat mouvementé.

Seloncourt relève d'un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) au titre de la directive européenne Inondations — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.

Le registre ICPE inscrit 17 sites à Seloncourt, dont 1 site IED (directive Émissions industrielles). La mémoire industrielle de Seloncourt est documentée par 3 friches inventoriées par Cartofriches (Cerema) et 69 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 3 sites à pollution avérée ou en gestion — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.

8 reconnaissances CatNat à Seloncourt — principalement inondations et coulées de boue, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.

Régionalement, Seloncourt est dans la tradition des communes de Franche-Comté — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. L'environnement physique communal (à 318 m d'altitude, dans un paysage de collines, arrosée par Le Gland) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.

01 Délinquance

158Faits constatés (2024)
27,0 ‰Taux pour 1 000 hab. i
+41 %Évolution 2016–2024 i
SSMSI · 2016–2024

Explorer les faits par année et par type

1 307 faits constatés entre 2016 et 2024

Années

Types de faits

Faits sélectionnés 0
Taux (‰) 0,00‰

Taux exprimé pour 1 000 habitants (‰). Les faits non diffusés (secret statistique sur les petites communes) n'apparaissent pas.

02 Accidents de la route

2Accidents corporels (2024)
3,4Accidents pour 10 000 hab. i
1Tués (2013–2024)
27Blessés (2013–2024)
ONISR / BAAC · 2013–2024

Accidents et victimes par année

Accidents corporels de la circulation routière : seuls ceux ayant entraîné au moins une victime sont recensés. Barres empilées par gravité (tués, hospitalisés, blessés légers).

Circonstances des accidents

ONISR / BAAC · Réseau

Type de voie

20232024
Voie communale 1 1
Route départementale 1 1

Nombre d'accidents corporels selon la catégorie de la voie.

ONISR / BAAC · Usagers

Personnes impliquées

20232024
Conducteurs 3 3
Passagers 6
Piétons 1

Nombre de personnes impliquées selon leur mode de déplacement, toutes gravités confondues (y compris indemnes).

ONISR / BAAC · Conditions

Lieu et conditions

20232024
En agglomération 2 2
De jour 1 1
De nuit 1 1

Nombre d'accidents corporels. « En agglomération » et « hors agglomération » se partagent la totalité des accidents ; la luminosité (jour / nuit) n'est pas renseignée pour tous les accidents, leur somme peut donc être inférieure au total.

03 Forces de l'ordre

2Caméras recensées i

Police & Gendarmerie

Vidéosurveillance

Répartition par zone

Non renseigné 2

04 Justice

3Juridictions compétentes

Juridictions compétentes

Tribunal judiciaire Montbéliard
Cour d'appel Besançon
Conseil de prud'hommes Montbéliard

Résumé

En 2024, 158 faits de délinquance ont été enregistrés à Seloncourt, pour un taux de 27,00 ‰ habitants. En tête des indicateurs diffusés figurent les destructions et dégradations volontaires (7,05 ‰ habitants). Ce profil s'apprécie dans le contexte territorial correspondant — Seloncourt est dans la tradition des communes de Franche-Comté, à 318 m d'altitude, dans un paysage de collines.

La police nationale compétente pour Seloncourt est basée à Montbéliard. Le commissariat, rattaché à la Direction départementale de la sécurité publique Doubs, couvre un périmètre urbain étendu et coordonne les interventions sur signalement.

Les relevés BAAC font apparaître 21 accidents corporels à Seloncourt entre 2013 et 2024, pour 27 blessés cumulés.

Les habitants de Seloncourt qui doivent saisir la justice civile ou pénale relèvent du tribunal judiciaire de Montbéliard; la cour d'appel de Besançon constitue la juridiction d'appel, et la Cour de cassation l'ultime degré de contrôle en droit. Ce schéma à trois degrés structure l'ensemble du système judiciaire français. Les contentieux prud'homaux (licenciement contesté, heures impayées, rupture conventionnelle, discrimination) sont traités à Montbéliard par une juridiction paritaire composée de conseillers élus, représentant à parts égales salariés et employeurs.

2 dispositifs de vidéosurveillance sont cartographiés à Seloncourt dans OpenStreetMap, essentiellement privés. Le recensement OpenStreetMap est indicatif : il ne reflète pas toujours exactement le parc opérationnel.

Le profil sécuritaire local se lit dans son cadre régional: Seloncourt est dans la tradition des communes de Franche-Comté. Seloncourt est à 318 m d'altitude, dans un paysage de collines, autant de facteurs à prendre en compte pour apprécier le profil sécuritaire.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
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