Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 5 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Cadre réglementaire à Silley-Amancey: zone sismique 3 (aléa modéré), radon cat. 1 (potentiel faible).
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Silley-Amancey; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. La mémoire des sols de Silley-Amancey compte 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) (base BRGM).
Le registre ICPE recense 2 sites à Silley-Amancey. La mémoire industrielle de Silley-Amancey est documentée par 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour Silley-Amancey, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Régionalement, Silley-Amancey est caractéristique du tissu villageois franc-comtois — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Sur le plan physique, Silley-Amancey est à 627 m d'altitude, dans un contexte de piémont — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
Sismicité et radon
Cadre réglementaire risques à Silley-Amancey: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (catégorie 1/3).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Le sol de Silley-Amancey présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Inventaire BRGM: 4 cavités souterraines connues sur Silley-Amancey, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| gouffre du ruisseau du dard | naturelle | orifice visible |
| Ancienne perte du dard | naturelle | orifice visible |
| gouffre du grand dard | naturelle | orifice visible |
| Perte du Dard n°2 | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
La chronique des catastrophes naturelles à Silley-Amancey compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Le territoire de Silley-Amancey compte 2 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| TRAVAUX PUBLICS MOUROT Seveso | LD LA LEUPAS 25330 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| TYRODE NICOLAS | 4 RUE DE LA FIN 25330 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
5 adresses figurent dans la base CASIAS pour Silley-Amancey — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Voir les 5 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Elevage de volailles | Indéterminé | ||
| Décharge | lieu dit Combe Pourçin | En arrêt | |
| Atelier de menuiserie | lieu dit Au Village | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit sur les Hauts | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Les Essarts | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Silley-Amancey (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).