Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Val-d'Usiers

25520 Doubs 2 132 hab.
Fiche complète

1 risque naturel est identifié sur le territoire de Val-d'Usiers.

Risques naturels 1
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 15

15 installations classées ICPE. 11 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.

L'État classe Val-d'Usiers en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).

À Val-d'Usiers, 8 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: chute de blocs / eboulement) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.

15 sites ICPE sont recensés à Val-d'Usiers. Inventaires patrimoniaux à Val-d'Usiers: 11 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).

1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour Val-d'Usiers, majoritairement liés à: mouvement de terrain.

Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Val-d'Usiers est caractéristique du tissu villageois franc-comtois. Le cadre physique — en altitude montagnarde (809 m), sur un relief prononcé — oriente l'exposition aux aléas naturels.

01 Zonage réglementaire

Zonages réglementaires de Val-d'Usiers: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0

02 Cavités souterraines

Inventaire BRGM: 8 cavités souterraines connues sur Val-d'Usiers, dominante: naturelle.

8Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 8
NomTypeRepérage
Gouffre de la lignère naturelle orifice visible
Creux guinchard naturelle orifice visible
Gouffre du bois de la haye naturelle orifice visible
Source de chenillon naturelle orifice visible
Source de la fontaine naturelle orifice visible
Source de vons naturelle orifice visible
Creux de Rénale naturelle orifice visible
Grotte à ""Treuille Baume"" naturelle orifice visible

Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

03 Mouvements de terrain

La chronique des mouvements de terrain à Val-d'Usiers compte 1 entrée — type dominant: chute de blocs / eboulement.

1Mouvement recensé
BRGM · Inventaire national

Événements répertoriés

Chute de blocs / Eboulement 1
LieuTypeDateFiabilité
Chute de blocs / Eboulement 2014-08-14 Faible

Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

04 Catastrophes naturelles

1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour Val-d'Usiers, majoritairement liés à: mouvement de terrain.

1Arrêté reconnu
1dont mouvement de terrain
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29

Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0

05 Installations classées (ICPE)

Val-d'Usiers recense 15 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet un tissu économique avec activités classées.

15Installations classées i
1Priorité nationale i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Autres régimes 6 Non ICPE 3 Enregistrement 5 Autorisation 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
EARL Christophe NICOD 13 rue du Bidarion 25520 Autres régimes
ISDI ILLEGALE Lieu-Dit Les Tremblets 25520 Non ICPE
GAEC RACLE André et Gilles 15, rue du Perron 25520 Autres régimes
ISDI ILLEGALE parcelle ZI 82 25520 Non ICPE
SCIERIE DESCOURVIERES Seveso 6 GRANDE RUE 25520 Enregistrement En exploitation avec titre
NEXSTONE Seveso RD6 (Lieu-dit En Epine) 25520 Autorisation En exploitation avec titre
COMMUNE DE BIANS LES USIERS Seveso 25520 Enregistrement En fin d'exploitation
COMMUNE DE SOMBACOUR Seveso 25520 Enregistrement En fin d'exploitation
COMMUNE DE GOUX LES USIERS 9 rue des Ecoles 25520 Non ICPE
F3C (PETROLES DU HAUT DOUBS) 66 rue des Trois Fontaines 25520 Autres régimes
SCE Seveso 25520 Enregistrement En fin d'exploitation
GAEC DES CHAMPS NOEL 4 IMPASSE DU CARRE 25520 Autres régimes
GAEC BERTIN-DENYS FRERES 25520 Autres régimes
GAEC DORNIER 79 rue des trois fontaines - Bians les Usiers 25520 Autres régimes
AGRIPORC Franche-Comté Seveso 25520 Enregistrement En exploitation avec titre

Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

06 Anciens sites industriels (CASIAS)

L'inventaire CASIAS dénombre 11 sites à Val-d'Usiers: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.

11Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 4 En arrêt 7
Voir les 11 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Station-service 66 rue Trois fontaines (des) Indéterminé
Décharge lieu dit Creux de Renale En arrêt
Garage poids lourds 1 rue Clos de Vons (du) Indéterminé
Travail des métaux 2 rue Coucou (du) Indéterminé
Station d'épuration lieu dit Es Maisieres Indéterminé
Décharge lieu dit Bois d'Ette En arrêt
Décharge lieu dit Communal d'Amont En arrêt
Décharge lieu dit Pisseranvache - Les Grands Prés En arrêt
Décharge lieu dit Jeuvre En arrêt
COMMUNE DE BIANS LES USIERS En arrêt
SCE En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
Voir le détail des 6 sources utilisées