01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Val-Mont en zone sismique 2 (aléa faible) et en catégorie radon 3 (significatif).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 3 — Significatif |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le sol de Val-Mont présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 5 reconnaissances CatNat pour Val-Mont, majoritairement liés à: sécheresse.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2020-04-01 | 2020-06-30 | 2021-05-18 |
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-09-17 |
| Sécheresse | 2003-07-01 | 2003-09-30 | 2006-01-09 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
04 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Val-Mont compte 4 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
Nature des installations
1 installation sur 4 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SARL CEPE DES PORTES DE LA COTE D'OR Seveso | 21340 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| GAEC PERROT | LE BOURG 21340 | Autres régimes | |
| DEMARTINECOURT Gérard | LES TREMBLOTS 21340 | Autres régimes | |
| MANIERE RAYMOND | 21340 | Non ICPE |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Val-Mont (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 4 installations classées ICPE. 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Zonages officiels de Val-Mont: aléa sismique faible (zone 2) et radon significatif (cat. 3).
Cartographie nationale du BRGM: Val-Mont en zone d'exposition moyenne au RGA — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
4 installations classées ICPE figurent à Val-Mont — profil agricole ou artisanal.
La chronique CatNat de Val-Mont compte 5 arrêtés, dominée par les épisodes de sécheresse, majoritairement liés à: sécheresse (2 types d'aléas distincts représentés).
Val-Mont est caractéristique des villages de Bourgogne, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Physiquement, Val-Mont est perchée à 420 m, en contexte de moyenne montagne — contexte qui module la typologie des risques.