Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 4 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
À Vellevans, deux zonages nationaux s'appliquent: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (cat. 1).
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Vellevans; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Les bases nationales BRGM recensent 15 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: glissement) à Vellevans: signal à intégrer pour la stabilité du bâti.
Vellevans compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Le territoire de Vellevans voit recensées 4 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Les épisodes d'inondation dominent la chronique CatNat de Vellevans (3 arrêtés, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue).
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Vellevans est dans le maillage rural de la Franche-Comté. Sur le plan physique, Vellevans est perchée à 532 m, en contexte de moyenne montagne — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
Sismicité et radon
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Vellevans.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
À Vellevans, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition moyenne: il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
15 cavités souterraines sont identifiées sous Vellevans, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Résurgence des Fontenelles | naturelle | orifice visible |
| Creux des Alloz | naturelle | orifice visible |
| Gouffre Crucet | naturelle | orifice visible |
| Gouffre des Briquets | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Bois du Nézou | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Creusot | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Fays de Vellevans | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Fonteny | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Nézou | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Pré Millery | naturelle | orifice visible |
| Gouffre Est du Fays de Vellevans | naturelle | orifice visible |
| Gouffre vers le Creusot | naturelle | orifice visible |
| Grotte des Loups | naturelle | orifice visible |
| Puits du Fonteny n°1 | naturelle | orifice visible |
| Puits du Fonteny n°2 | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
1 mouvement de terrain historique est archivé par le BRGM sur le territoire de Vellevans — type dominant: glissement.
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Glissement | 1900-01-01 | Moyen |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
Depuis les années 1980, Vellevans cumule 3 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2016-06-25 | 2016-06-25 | 2016-09-26 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Le territoire de Vellevans compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| LES AVIVES DE L'EST Seveso | ZA Rosselot 25430 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Vellevans, 4 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Voir les 4 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Scierie | lieu dit Au Bas de Rosselot | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Sous la Côte | En arrêt | |
| Station d'épuration | lieu dit Aux Oiches | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Rosselot | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Vellevans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).