Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 4 installations classées ICPE. 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
L'État classe Argiésans en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible). La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles à Argiésans; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Cartographié par un TRI et un AZI, le risque inondation d'Argiésans est suivi par les services de l'État et les gestionnaires de bassin: 1 TRI, 1 AZI.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Argiésans (4 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation.
La mémoire des catastrophes naturelles d'Argiésans totalise 3 arrêtés — aléa le plus récurrent: sécheresse, le plus fréquemment pour: sécheresse.
Régionalement, Argiésans est dans le maillage rural de la Franche-Comté — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Argiésans est dans les collines, à une altitude moyenne de 364 m: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Sismicité et radon
Zonages réglementaires d'Argiésans: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
À Argiésans, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition moyenne: il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Le risque inondation à Argiésans est cadré à la fois d'un TRI (Territoire à Risque important d'Inondation) et de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.
Territoire à risque important d'inondation (TRI)
| Libellé | Bassin | Risques | Approuvé |
|---|---|---|---|
| TRI de Belfort-Montbéliard | RMC | Array, Array | 28/01/2017 |
Atlas des zones inondables (AZI)
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI | Array, Array |
Sources : base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
Source : Georisques - TRI — DGPR — Licence Ouverte v2.0
Catastrophes naturelles reconnues
Argiésans a fait l'objet de 3 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: sécheresse.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2020-06-17 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2016-06-24 | 2016-06-24 | 2016-10-26 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Argiésans recense 4 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SAS des Carrières LAMBLE Seveso | SOUS LE MONT 90800 | Autorisation | En fin d'exploitation |
| COMMUNE D'ARGIESANS (ISDI) Seveso | Route d'Héricourt 90800 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| LOGISSAIN | Zone Industrielle 90800 | Non ICPE | |
| HOLCIM BETON GRANULAT HAUT RHIN Seveso | Zone Industrielle 90800 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Argiésans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).