Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Cadre réglementaire à Cenans: zone sismique 3 (aléa modéré), radon cat. 1 (potentiel faible).
À Cenans, la sensibilité du sol au retrait-gonflement des argiles est moyenne — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions.
Cartographié par l'Atlas des Zones Inondables (AZI), le risque inondation de Cenans mobilise les services de l'État.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Cenans (2 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. La mémoire industrielle de Cenans est documentée par 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
4 reconnaissances CatNat à Cenans — principalement inondations et coulées de boue, le plus fréquemment pour: inondations et/ou coulées de boue.
Sur le plan régional, Cenans est au cœur des plateaux et forêts comtois, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Cenans est perchée à 259 m d'altitude, dans un relief de collines: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Sismicité et radon
Cadre réglementaire risques à Cenans: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (catégorie 1/3).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Cenans; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Sur Cenans, la prévention des inondations s'appuie de l'Atlas des Zones Inondables (AZI), en application de la directive européenne 2007/60/CE.
Atlas des zones inondables (AZI)
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI Ruhans | Array | 16/10/2008 |
Sources : base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
Source : Georisques - Atlas des Zones Inondables (AZI) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Catastrophes naturelles reconnues
Historique Gaspar: 4 reconnaissances CatNat pour Cenans, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2022-01-01 01:00:00 | 2022-09-30 02:00:00 | 2023-04-03 02:00:00 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-09 | 1982-11-09 | 1982-12-24 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
L'inspection des installations classées suit 2 établissements à Cenans — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| CINQ CHENES [Gaec des] | 1 CHEMIN DU MOULIN 70230 | Autres régimes | |
| TISSERAND MOUGIN (SCEL) | ROUTE DE BEAUMOTTE 70230 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Cenans, 1 emprise ancienne d'activités industrielles ou commerciales est archivée à la CASIAS.
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit "Dessous la Grande Côte" | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Cenans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).