Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 1 (potentiel faible): le cadre réglementaire officiel de Corcelle-Mieslot.
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Corcelle-Mieslot; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 6 cavités souterraines (dominante: naturelle) pour Corcelle-Mieslot.
Aucun périmètre TRI ou AZI n'est rattaché à Corcelle-Mieslot dans les bases de la Direction générale de la prévention des risques.
1 installation classée ICPE figure à Corcelle-Mieslot — profil agricole ou artisanal. Inventaires patrimoniaux à Corcelle-Mieslot: 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
3 reconnaissances CatNat à Corcelle-Mieslot — principalement inondations et coulées de boue, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Corcelle-Mieslot est une commune franc-comtoise, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Sur le plan physique, Corcelle-Mieslot est à 294 m d'altitude, sur un relief de plateau ou de coteaux, bordée par La Corcelle — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Corcelle-Mieslot.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Corcelle-Mieslot; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
6 cavités souterraines sont identifiées sous Corcelle-Mieslot, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte Mieslot n°2 | naturelle | orifice visible |
| Source de Corcelle n°1 | naturelle | orifice visible |
| Source de la Combe à l'Eau n°1 | naturelle | orifice visible |
| Source de la Combe à l'Eau n°2 | naturelle | orifice visible |
| Grotte de Mieslot n°1 | naturelle | orifice visible |
| Source de Corcelle n°2 | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Historique Gaspar: 3 reconnaissances CatNat pour Corcelle-Mieslot, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-24 | 1999-10-26 | 2000-02-07 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Le territoire de Corcelle-Mieslot compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| BITARD DENIS | MIESLOT 25640 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Corcelle-Mieslot, 1 emprise ancienne d'activités industrielles ou commerciales est archivée à la CASIAS.
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Le Goutu | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0