Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Cousance

39190 Jura 1 287 hab.
Fiche complète

Cousance est exposée à 2 risques naturels. Fait notable : 2 309 observations naturalistes alimentent la connaissance de la biodiversité locale (dont 1 948 observations d'oiseaux…

Risques naturels 2
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 4

01 Zonage réglementaire

Cousance relève de la zone sismique 3 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Cousance; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Exposition moyenneNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

Le sous-sol de Cousance présente 2 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.

2Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 1 Ouvrage civil 1
NomTypeRepérage
naturelle orifice visible
clot du freney ouvrage civil autre

04 Catastrophes naturelles

La chronique des catastrophes naturelles à Cousance compte 7 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: sécheresse.

7Arrêtés reconnus
5dont sécheresse
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Sécheresse 2022-01-01 01:00:00 2022-09-30 02:00:00 2023-07-21 02:00:00
Sécheresse 2020-07-01 2020-09-30 2021-06-22
Sécheresse 2019-01-01 2019-03-31 2020-06-17
Sécheresse 2018-07-01 2018-12-31 2019-05-21
Sécheresse 2003-07-01 2003-09-30 2005-05-27
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Inondations et/ou Coulées de Boue 1999-10-24 1999-10-26 2000-01-28

05 Installations classées (ICPE)

L'inspection des installations classées suit 4 établissements à Cousance — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.

4Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Nature des installations

Industrie 2

2 installations sur 4 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.

Régime administratif

Enregistrement 2 Autres régimes 1 Non ICPE 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
SNOP Cousance (ex DUNOIS) Seveso 118 GRANDE RUE 39190 Enregistrement En exploitation avec titre
FERRIER SA 130, route de Fléria 39190 Autres régimes
LACROIX René et Cie Seveso Route du Miroir 39190 Enregistrement En exploitation avec titre
BALLAUD Raphaël 575 route de la Rélasse 39190 Non ICPE

06 Anciens sites industriels (CASIAS)

La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 20 sites à Cousance ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.

20Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 17 En arrêt 3
Voir les 20 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Travail et traitement des métaux, déchets industriels 118 rue Grande Indéterminé
201 Chez Maigros Indéterminé
Tolerie de précision, tranformateur 118 Grande rue (130 route de Fleria) Siège : Indéterminé
Route nationale 83 Indéterminé
112 Grande Rue Indéterminé
Bian Indéterminé
83 Route nationale 83 Indéterminé
Fabrication de Machine-outil 15 rue Eglise (de l') Indéterminé
Chemin vicinal 14 Indéterminé
Pressing, blanchisserie 65 rue Grande En arrêt
STATION EPURATION DE COUSANCE lieu dit Pose (A la) Indéterminé
Décharge sauvage lieu dit Rochette (la) En arrêt
station-service Zone artisanale Vauvres (les) Indéterminé
Station-service DATS rue charrière Barres Indéterminé
Atelier de travail du bois 38 rue Bresse (de) Indéterminé
Transformateur au pcb rue Grande rue Indéterminé
Transformateur au pcb rue Eglise (de l') Indéterminé
Transformateur au pcb - poste Commercières rue Marres (des) Indéterminé
Fabrication de meuble route Miroir Indéterminé
LAMUREBIANCO Zone artisanale des Vauvres En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 4 installations classées ICPE. 20 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 7 arrêtés de catastrophe naturelle.

Cadre réglementaire à Cousance: zone sismique 3 (aléa modéré), radon cat. 1 (potentiel faible).

Les sols de Cousance présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. La mémoire des sols de Cousance compte 2 cavités souterraines (dominante: naturelle) (base BRGM).

Quelques activités classées ICPE sont recensées à Cousance (4 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Sur le registre foncier et historique: 20 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Cousance.

La chronique CatNat de Cousance compte 7 arrêtés, dominée par les épisodes de sécheresse, majoritairement liés à: sécheresse (3 types d'aléas distincts représentés).

Sur le plan régional, Cousance est dans le relief du Jura, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. L'environnement physique communal (perchée à 220 m d'altitude, dans un relief de collines) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
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