01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Cussey-les-Forges: sismicité de zone 1 (aléa faible) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 1 — Très faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Cussey-les-Forges en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
4 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Cussey-les-Forges, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| AVEN, PUITS DU CHENE | naturelle | orifice visible |
| AVEN 9° | naturelle | orifice visible |
| PUITS DU LIERRE | naturelle | orifice visible |
| SEPT AVENS, AVEN DU BOIS DES MINIERES | naturelle | orifice visible |
04 Risque d'inondation
La commune figure dans les zonages inondations: de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) avec 0 TRI et 2 AZI applicables.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| Vallée de la Tille | Array | 01/12/1997 |
| AZI Tille amont | Array, Array | 07/12/2004 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
05 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Cussey-les-Forges cumule 2 arrêtés de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2013-05-03 | 2013-05-05 | 2013-06-20 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-07-11 00:00:00 | 1984-09-21 00:00:00 |
06 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Cussey-les-Forges compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC DES FORGES | 4 RUE DE FONCEGRIVE 21580 | Non ICPE |
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 1 site à Cussey-les-Forges ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| lieu dit Combelard | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Cussey-les-Forges (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Zonages nationaux de Cussey-les-Forges: sismicité faible (zone 1/5), radon faible (cat. 1/3). La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Cussey-les-Forges; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Cussey-les-Forges, 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Le risque inondation à Cussey-les-Forges est cadré de l'Atlas des Zones Inondables (AZI).
1 installation classée ICPE figure à Cussey-les-Forges — profil agricole ou artisanal. Le territoire de Cussey-les-Forges voit recensées 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 2 arrêtés CatNat pour Cussey-les-Forges, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Cussey-les-Forges est dans les paysages de Bourgogne, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Physiquement, Cussey-les-Forges est à 388 m d'altitude, sur un relief de plateau ou de coteaux, bordée par La Tille de Bussières — contexte qui module la typologie des risques.