01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Cuve: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
À Cuve, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition faible: il pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Cuve compte 7 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2024-10-06 02:00:00 | 2024-10-07 02:00:00 | 2024-11-17 01:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2000-05-30 | 2000-05-30 | 2000-09-25 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1988-06-11 | 1988-06-11 | 1988-08-24 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1986-06-17 00:00:00 | 1986-06-17 00:00:00 | 1986-08-25 00:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-09 | 1982-11-09 | 1982-12-24 |
04 Installations classées (ICPE)
L'inspection des installations classées suit 1 établissement à Cuve — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST | La Pierre du Coq Le Grand Bois 70800 | Non ICPE |
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
3 adresses figurent dans la base CASIAS pour Cuve — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Pierres Percées | Indéterminé | |
| Décharge | rue Marnière (de la) | En arrêt | |
| SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST | La Pierre du Coq Le Grand Bois | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Cuve (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 1 installation classée ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 7 arrêtés de catastrophe naturelle.
À Cuve, deux zonages nationaux s'appliquent: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (cat. 1).
Le BRGM classe Cuve en exposition faible au retrait-gonflement des argiles: cet aléa pèse peu sur les projets de construction.
Aucun périmètre TRI ou AZI n'est rattaché à Cuve dans les bases de la Direction générale de la prévention des risques.
Cuve compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. La mémoire industrielle de Cuve est documentée par 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
Historique Gaspar: 7 arrêtés CatNat pour Cuve, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Cuve est au cœur des plateaux et forêts comtois, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Sur le plan physique, Cuve est sur un relief modérément vallonné, à 274 m d'altitude, traversée par Le Dorgeon et Ruisseau du Pont Mirot — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).