Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Gonsans

25360 Doubs 554 hab.
Fiche complète

Le territoire de Gonsans est soumis à 1 risque naturel. La sismicité est classée modérée (zone 3).

Risques naturels 1
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 7

01 Zonage réglementaire

Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Gonsans.

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Le sol de Gonsans présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Exposition moyenneNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

Inventaire BRGM: 16 cavités souterraines connues sur Gonsans, dominante: naturelle.

16Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 16
NomTypeRepérage
Perte du Prés du Vivier naturelle orifice visible
Perte du Prés du Vivier naturelle orifice visible
Puits des Prés du Vivier naturelle orifice visible
Perte des Prés du Vivier n°4 naturelle orifice visible
Abri du Bois d'Onchaux naturelle orifice visible
Gouffre de la Rue du pied du Mont naturelle orifice supposé
Gouffre du Champs Raymond naturelle orifice visible
Gouffre du Leubot naturelle orifice visible
Grotte Deschamps naturelle orifice visible
Perte des Etang du Leubot naturelle orifice visible
Perte des trois Fontaines naturelle orifice visible
Perte du pré des Molliers naturelle orifice visible
Source de la Rasberge naturelle orifice visible
Source de la Raseberge naturelle orifice visible
Source de sous le Mont naturelle orifice visible
Perte Sud de Sous la côte naturelle orifice visible

04 Catastrophes naturelles

Depuis les années 1980, Gonsans cumule 1 arrêté de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — un indicateur suivi par les assureurs.

1Arrêté reconnu
1dont mouvement de terrain
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29

05 Installations classées (ICPE)

L'inspection des installations classées suit 7 établissements à Gonsans — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.

7Installations classées i
1Sites IED i
1Priorité nationale i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Nature des installations

Carrière 2 Élevage de volailles 1 Élevage porcin 1

4 installations sur 7 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.

Régime administratif

Autorisation 3 Autres régimes 3 Enregistrement 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
EARL POULAILLER KOLLY Seveso IED Route de Baume les Dames 25360 Autorisation En exploitation avec titre
CUENOT ET FILS SARL Seveso Lieu-dit Champ Durand 25360 Autorisation En exploitation avec titre
ECOGRANU 25 SARL Seveso Route de Baume-Les-Dames 25360 Autorisation En exploitation avec titre
BETON 25 Champ Durant - parcelle ZB 31d 25360 Autres régimes
EARL Les Jonquilles Seveso Route de Baume-les-Dames 25360 Enregistrement En fin d'exploitation
GAEC ELEVAGE KOLLY Route de Baume les Dames 25360 Autres régimes
GAEC DES CHAZEAUX LES CHAZEAUX 25360 Autres régimes

06 Anciens sites industriels (CASIAS)

L'inventaire CASIAS dénombre 5 sites à Gonsans: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.

5Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 4 En arrêt 1
Voir les 5 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
Garage rue Card Bargeon (du) Indéterminé
Décharge lieu dit La Combe Pécotte Indéterminé
Transformateur au PCB lieu dit Verger la Combe Indéterminé
Réparation et vente matériel agricole lieu dit A Rompre Indéterminé
Décharge lieu dit Champ Durand En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 7 installations classées ICPE. 5 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.

Les zonages nationaux positionnent Gonsans en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).

Cartographie nationale du BRGM: Gonsans en zone d'exposition moyenne au RGA — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Les bases nationales BRGM recensent 16 cavités souterraines (dominante: naturelle) à Gonsans: signal à intégrer pour la stabilité du bâti.

7 installations classées ICPE figurent à Gonsans, dont 1 site IED (directive Émissions industrielles) — profil agricole ou artisanal. Le territoire de Gonsans voit recensées 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).

La mémoire officielle de Gonsans compte 1 arrêté CatNat, majoritairement liés à: mouvement de terrain.

Gonsans est au cœur des plateaux et forêts comtois, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Physiquement, Gonsans est à 551 m d'altitude, sur un plateau ou des coteaux élevés — contexte qui module la typologie des risques.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
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