01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Côtebrune.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Côtebrune en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
2 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Côtebrune, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Diaclase du Village | naturelle | orifice visible |
| Trop plein de la Fontaine | naturelle | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Côtebrune compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
Sur Côtebrune, 1 emprise ancienne d'activités industrielles ou commerciales est archivée à la CASIAS.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Sur la Fontaine | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Côtebrune (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
L'État classe Côtebrune en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
Les sols de Côtebrune présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le BRGM consigne 2 cavités souterraines (dominante: naturelle) sur le territoire de Côtebrune.
Inventaires patrimoniaux à Côtebrune: 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour Côtebrune, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Régionalement, Côtebrune est au cœur des plateaux et forêts comtois — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Côtebrune est à une altitude moyenne de 490 m, sur un relief marqué: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.