01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de la Chapelle-lès-Luxeuil.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Cartographie nationale BRGM: La Chapelle-lès-Luxeuil en zone d'exposition exposition faible au RGA — il pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Risque d'inondation
Le risque inondation à La Chapelle-lès-Luxeuil est cadré de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) — vecteur principal: débordement de cours d'eau ou ruissellement.
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI Lanterne-Semouse | Array | 01/01/2005 |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
04 Catastrophes naturelles
5 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour La Chapelle-lès-Luxeuil, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-10-24 | 1999-10-26 | 2000-02-07 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1983-05-16 | 1983-05-28 | 1983-07-20 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-11-09 | 1982-11-09 | 1982-12-24 |
05 Anciens sites industriels (CASIAS)
6 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à La Chapelle-lès-Luxeuil (base CASIAS/Géorisques).
Anciens sites industriels et de service
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| lieu dit "Les Onchères et le Venet" | Indéterminé | ||
| Atelier de serrurerie et charpente métallique | 21 route Vesoul (de) | Indéterminé | |
| Station-service | 1 Route nationale 57 | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit "Les Bruyères et les Grands Trembles" | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Aux Genèvres | En arrêt | |
| CLAUDEL DELPHINE | 1 Route Nationale 57 | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de la Chapelle-lès-Luxeuil (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent La Chapelle-lès-Luxeuil en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible). La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Exposition faible au phénomène de retrait-gonflement des argiles à La Chapelle-lès-Luxeuil; l'aléa pèse peu sur les projets de construction.
La Chapelle-lès-Luxeuil est inscrite à l'Atlas des Zones Inondables (AZI) au titre de la prévention des inondations.
Inventaires patrimoniaux à La Chapelle-lès-Luxeuil: 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
5 reconnaissances CatNat à La Chapelle-lès-Luxeuil — principalement inondations et coulées de boue, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Les aléas observés à La Chapelle-lès-Luxeuil s'inscrivent dans un cadre régional: caractéristique du tissu villageois franc-comtois. Le cadre physique — en contexte de collines, à une altitude moyenne de 273 m, bordée par La Lanterne et Ruisseau du Vay de Brest — oriente l'exposition aux aléas naturels.