Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 3 installations classées ICPE. 8 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Passavant en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).
Cartographie nationale du BRGM: Passavant en zone d'exposition moyenne au RGA — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Les inventaires BRGM mentionnent 6 cavités souterraines (dominante: naturelle) à Passavant — éléments à intégrer au dossier technique d'un projet immobilier.
Passavant compte 3 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Inventaires patrimoniaux à Passavant: 8 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
La chronique des catastrophes naturelles de Passavant compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Les aléas observés à Passavant s'inscrivent dans un cadre régional: au cœur des plateaux et forêts comtois. Le cadre physique — perchée à 562 m, en contexte de moyenne montagne — oriente l'exposition aux aléas naturels.
01 Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Passavant en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
02 Retrait-gonflement des argiles
À Passavant, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition moyenne: il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
03 Cavités souterraines
Inventaire BRGM: 6 cavités souterraines connues sur Passavant, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Perte de la Fontaine de Roussey | naturelle | orifice visible |
| Perte des Pequignots | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Bas du Cerf | naturelle | orifice visible |
| Perte des Eaux du Village | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Falot | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de Pommeret n°1 | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
04 Catastrophes naturelles
Depuis les années 1980, Passavant cumule 1 arrêté de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain — un indicateur suivi par les assureurs.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
05 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Passavant compte 3 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| MPS | 25360 | Non ICPE | |
| EARL PHILIPPE Eric | 5, chemin des Sapins 25360 | Autres régimes | |
| SCIAGES DU PLATEAU | Pré Blanchot 25360 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 8 sites à Passavant: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 8 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Le long de la RN | Indéterminé | ||
| Fromagerie | lieu dit Au Village | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Sur les Combettes | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit "La Cretlière - Le Chanois" | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit "Buez Dessus" | En arrêt | |
| Décharge | En arrêt | ||
| Décharge | lieu dit "La Combe Constantin" | En arrêt | |
| Décharge d'ordures ménagères et gravats. | lieu dit Plan des Errotes | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Passavant (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).