Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 4 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Cadre réglementaire à Orsans: zone sismique 3 (aléa modéré), radon cat. 1 (potentiel faible).
Les sols d'Orsans présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le sous-sol d'Orsans présente 11 cavités souterraines (dominante: naturelle) à l'inventaire BRGM — un héritage qui appelle à la vigilance lors des projets de construction.
Le registre ICPE recense 1 site à Orsans. Orsans cumule 4 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — la présence d'un site CASIAS n'implique pas pollution avérée du sol mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Orsans a fait l'objet de 2 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Sur le plan régional, Orsans est caractéristique du tissu villageois franc-comtois, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Orsans est à 545 m d'altitude, dans un contexte de piémont, en bordure de l'Audeux: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Sismicité et radon
Zonages réglementaires d'Orsans: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Cartographie nationale BRGM: Orsans en zone d'exposition exposition moyenne au RGA — il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
Inventaire BRGM: 11 cavités souterraines connues sur Orsans, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Gouffre de la Grosse Aiges | naturelle | orifice visible |
| Poue aux Chiots | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Moilin d'Orsans n°1 | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Moilin d'Orsans n°2 | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Moilin d'Orsans n°3 | naturelle | orifice visible |
| Grotte de Jerusalem | naturelle | orifice visible |
| Source de Jerusalem | naturelle | orifice visible |
| Grand Poue d'Orsans | naturelle | orifice supposé |
| Gouffre du Bois des Laves | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Nuotte | naturelle | orifice visible |
| Source de la Corvée de Grand Cour | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
Orsans a fait l'objet de 2 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-02-19 | 1999-02-24 | 1999-04-16 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
L'inspection des installations classées suit 1 établissement à Orsans — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| ERDF (ORSANS) | Lieu-dit grange du bois 25530 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Orsans, 4 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Voir les 4 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge d'ordures ménagères et gravats | lieu dit "Grand cour" | En arrêt | |
| Station d'épuration | Chemin Fays (du) | Indéterminé | |
| Transformateur au PCB | lieu dit Grange du Bois | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit "Aux Couteux - Marfaux" | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier d'Orsans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).