Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
À Saint-Juan, deux zonages nationaux s'appliquent: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (cat. 1).
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Saint-Juan; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Saint-Juan, 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Saint-Juan compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Saint-Juan cumule 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — la présence d'un site CASIAS n'implique pas pollution avérée du sol mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
La mémoire officielle de Saint-Juan compte 1 arrêté CatNat, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Les aléas observés à Saint-Juan s'inscrivent dans un cadre régional: dans la tradition des communes de Franche-Comté. Le cadre physique — à 467 m d'altitude, sur un plateau ou des coteaux élevés — oriente l'exposition aux aléas naturels.
Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Saint-Juan: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Saint-Juan; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Le sous-sol de Saint-Juan présente 4 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte de la Cave aux Lièvres | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Chapelle du Point du Jour | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de Charmonot | naturelle | orifice visible |
| Perte de Coutant | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour Saint-Juan, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
L'inspection des installations classées suit 1 établissement à Saint-Juan — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| ISDI ILLEGALE | 25360 | Non ICPE |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
3 adresses figurent dans la base CASIAS pour Saint-Juan — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Indéterminé | |||
| Décharge | En arrêt | ||
| Décharge | lieu dit Combe Boilloz | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0