1 installation classée ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Provenchère en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).
Au catalogue BRGM figurent 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) pour Provenchère.
Provenchère compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Inventaires patrimoniaux à Provenchère: 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
La mémoire officielle de Provenchère compte 1 arrêté CatNat, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Les aléas observés à Provenchère s'inscrivent dans un cadre régional: dans la tradition des communes de Franche-Comté. Provenchère est à 698 m d'altitude, sur un plateau ou des coteaux élevés: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Sismicité et radon
Provenchère relève de la zone sismique 3 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Cavités souterraines et mouvements de terrain
4 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Provenchère, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| source à longecombe | naturelle | orifice visible |
| grotte source sur la combe | naturelle | orifice visible |
| source du haut | naturelle | orifice visible |
| source de la nonotte | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
La chronique des catastrophes naturelles à Provenchère compte 1 arrêté interministériel, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Sur la commune, 1 installation est soumise à la réglementation ICPE.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| STE COMTOISE DES BOIS OUVRES | 71 Grande Rue 70170 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 2 sites à Provenchère ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Garage | 1 rue Tartre | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Sous la Combe | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Provenchère (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).