2 installations classées ICPE. 6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Cadre réglementaire à Roches-lès-Blamont: zone sismique 3 (aléa modéré), radon cat. 1 (potentiel faible).
À Roches-lès-Blamont, 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) sont répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Roches-lès-Blamont (2 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Le territoire de Roches-lès-Blamont voit recensées 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour Roches-lès-Blamont, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Sur le plan régional, Roches-lès-Blamont est caractéristique du tissu villageois franc-comtois, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Roches-lès-Blamont est à 525 m d'altitude, dans un contexte de piémont: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Roches-lès-Blamont en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le sous-sol de Roches-lès-Blamont présente 4 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte du Ferrailleur | naturelle | orifice visible |
| Grotte exurgence de la Cascade | naturelle | orifice visible |
| Grotte de la Cabane Eloy | naturelle | orifice visible |
| Trou des Sales | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour Roches-lès-Blamont, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
L'inspection des installations classées suit 2 établissements à Roches-lès-Blamont — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| FRASSON Hervé Seveso | 8 rue Pasteur 25310 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| PIGUET LUC Seveso | AUBERGE DE LA CHARRUE D'OR 25310 | Autorisation | En fin d'exploitation |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 6 sites à Roches-lès-Blamont ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Chemin départemental 35 | Indéterminé | ||
| Garage et station-service | route Blamont (de) | Indéterminé | |
| Garage et dépôt de ferrailles | 6 rue Louis Pasteur | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Les Essarts | En arrêt | |
| Garage | 31 bis rue Georges Cuvier | En arrêt | |
| Station d'épuration | lieu dit Les Landiers | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0