Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 5 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
L'État classe Rosureux en zone sismique 3 (modéré) et potentiel radon cat. 1 (faible).
Les sols de Rosureux présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le sous-sol de Rosureux conserve des traces notables d'activité karstique: 9 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 8 mouvements de terrain historiques (type dominant: glissement) (inventaire BRGM).
Rosureux n'est pas inscrite à un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) ni à un Atlas des Zones Inondables (AZI) — ce qui n'exclut pas des phénomènes de ruissellement ponctuels sur la commune.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Rosureux (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Le territoire de Rosureux voit recensées 5 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
3 arrêtés CatNat concernent Rosureux, avec une prédominance sécheresse-réhydratation, le plus fréquemment pour: sécheresse (3 types d'aléas distincts représentés).
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Rosureux est au cœur des plateaux et forêts comtois. Sur le plan physique, Rosureux est à 637 m d'altitude, dans un contexte de piémont, traversée par Le Dessoubre — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Rosureux: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le BRGM classe Rosureux en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Le sous-sol de Rosureux présente 9 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Grotte de don lessus | naturelle | orifice visible |
| Canyon | naturelle | orifice visible |
| grotte de rosureux | naturelle | orifice visible |
| faille de rosureux | naturelle | orifice visible |
| grotte du glissement de terrain n° 1 | naturelle | orifice visible |
| grotte du glissement de terrain n° 2 | naturelle | orifice visible |
| source | naturelle | orifice visible |
| creux du poset | naturelle | orifice visible |
| grotte marcel | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'inventaire national des mouvements de terrain recense 8 événements à Rosureux — type dominant: glissement.
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| W de Rosureux sur la D39 dans la vallée du Dessoubre | Glissement | 1981-07-11 | Fort |
| PK 20,6 | Glissement | 1981-11-01 | Fort |
| Prairie | Glissement | 1986-02-01 | Moyen |
| RD6 vers PR16+430 | Chute de blocs / Eboulement | 2019-01-01 | Faible |
| La grange Vuillotey | Chute de blocs / Eboulement | Faible | |
| rue de Pontarlier | Chute de blocs / Eboulement | 2014-01-01 | Faible |
| Glissement | 2002-02-01 | Moyen | |
| Glissement | 2006-01-08 | Moyen |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
3 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Rosureux, majoritairement liés à: sécheresse.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2022-07-01 02:00:00 | 2022-09-30 02:00:00 | 2023-07-21 02:00:00 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-17 | 1990-03-16 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
L'inspection des installations classées suit 1 établissement à Rosureux — quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| VUILLEMENT EVELYNE | 2 Bis Rue des Muriers 25380 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'inventaire CASIAS dénombre 5 sites à Rosureux: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Voir les 5 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Indéterminé | |||
| Fabrique de meubles | rue Gigot (de) | En arrêt | |
| Gravière | lieu dit Combe Laurent Champs du Bois | En arrêt | |
| Sablière | lieu dit l'Aluas | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Sur Roches et Longues Roye | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0