Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 1 installation classée ICPE. 3 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
Soulce-Cernay relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Exposition faible au retrait-gonflement des argiles à Soulce-Cernay; l'aléa pèse peu sur les projets de construction. L'inventaire BRGM à Soulce-Cernay inclut 15 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 7 mouvements de terrain historiques (type dominant: glissement), témoins d'un substrat mouvementé.
Aucun périmètre TRI ou AZI n'est rattaché à Soulce-Cernay dans les bases de la Direction générale de la prévention des risques.
Le registre ICPE recense 1 site à Soulce-Cernay. La mémoire industrielle de Soulce-Cernay est documentée par 3 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
Historique Gaspar: 3 reconnaissances CatNat pour Soulce-Cernay, majoritairement liés à: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Sur le plan régional, Soulce-Cernay est caractéristique du tissu villageois franc-comtois, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Soulce-Cernay est perchée à 533 m d'altitude, dans un relief de moyenne altitude, en bordure du Doubs: ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Soulce-Cernay en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
À Soulce-Cernay, l'aléa retrait-gonflement des argiles est exposition faible: il pèse peu sur les projets de construction.
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Le sous-sol de Soulce-Cernay présente 15 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| cheminée du sapois | naturelle | orifice visible |
| grotte de la cascade du ruisseau de la race n°1 | naturelle | orifice visible |
| grotte de la falaise | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Barrage de Gros Bois | naturelle | orifice visible |
| grotte de l'aiguille du sapois | naturelle | orifice visible |
| abri du sapois | naturelle | orifice visible |
| Porche de la Brochette | naturelle | orifice visible |
| puits de la brochette | naturelle | orifice visible |
| fontaine salée | naturelle | orifice visible |
| source de la douve | naturelle | orifice visible |
| trou gouvier | naturelle | orifice visible |
| trou du sapois | naturelle | orifice visible |
| grotte de la cascade du ruisseau de la race n°2 | naturelle | orifice visible |
| Trou du Pouce | naturelle | orifice visible |
| Grotte de l'aiguille du Sapoi | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'inventaire national des mouvements de terrain recense 7 événements à Soulce-Cernay — type dominant: glissement.
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| cotard au choux | Glissement | Faible | |
| Glissement | Fort | ||
| Chute de blocs / Eboulement | 2020-06-01 | Faible | |
| Glissement | 2003-07-08 | Moyen | |
| Glissement | Moyen | ||
| Glissement | 2016-06-01 | Moyen | |
| La Roche aux Morts | Glissement | 2016-02-02 | Fort |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Historique Gaspar: 3 reconnaissances CatNat pour Soulce-Cernay, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 2016-02-02 | 2016-06-20 | 2016-11-22 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-17 | 1990-03-16 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Soulce-Cernay compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| EARL Brice DUCLOUX (Pisciculture) | La Forge 25190 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
3 adresses figurent dans la base CASIAS pour Soulce-Cernay — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Voir les 3 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Centrale hydraulique | lieu dit "A la planche" | Indéterminé | |
| Déharge d'ordures ménagères | lieu dit Au Fourney | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit aux Broches | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0