01 Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Thiébouhans.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Cavités souterraines
1 cavité souterraine est identifiée sous Thiébouhans, dominante: naturelle — un inventaire qui peut affecter la stabilité du bâti.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Creux Peugier | naturelle | orifice visible |
03 Catastrophes naturelles
Thiébouhans a fait l'objet de 1 arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
04 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Thiébouhans compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| SCP GUYON-DAVAL Seveso | Sous le Chatelard 25470 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
05 Friches recensées
Le Cerema dénombre 1 friche sur Thiébouhans, statut dominant: friche potentielle — candidates à des opérations de revitalisation.
Friches répertoriées
| Nom | Type | Statut | Adresse |
|---|---|---|---|
| Garage | inconnu | friche potentielle |
Cartofriches (Cerema) — inventaire national des friches industrielles, commerciales et urbaines.
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 7 sites à Thiébouhans: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 7 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Garage | rue Cité (de la) | En arrêt | |
| Scierie, préservation du bois | lieu dit Sous le Château | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit A la Seigne | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Chauchenot | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit le Bois du Roi | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit la Cité | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit La Coudre | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Thiébouhans (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
1 installation classée ICPE. 7 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
Thiébouhans relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Le BRGM consigne 1 cavité souterraine (dominante: naturelle) sur le territoire de Thiébouhans.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Thiébouhans (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Inventaires patrimoniaux à Thiébouhans: 1 friche inventoriée par Cartofriches (Cerema) et 7 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
1 arrêté CatNat a été publié au Journal officiel pour Thiébouhans, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Régionalement, Thiébouhans est au cœur des plateaux et forêts comtois — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Le cadre physique — en montagne, à 827 m d'altitude — oriente l'exposition aux aléas naturels.