01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Chapelle-des-Bois: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Chapelle-des-Bois en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
Le sous-sol de Chapelle-des-Bois présente 10 cavités répertoriées au catalogue BRGM, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Baume du Pré rond | naturelle | orifice supposé |
| Baume du carroz n°2 | naturelle | orifice visible |
| Baume du carroz n°1 | naturelle | orifice visible |
| Perte du lac des mortes | naturelle | orifice visible |
| Source de la doye | naturelle | orifice visible |
| Entonnoir du creux | naturelle | orifice visible |
| Emposieux de la norbière | naturelle | orifice visible |
| Grotte de pierre de bourg | naturelle | orifice visible |
| Creux maldru | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de l'élan | naturelle | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
2 arrêtés CatNat ont été publiés au Journal officiel pour Chapelle-des-Bois, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-14 | 1990-02-17 | 1990-03-16 |
05 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Chapelle-des-Bois compte 2 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC LA COMBE DES CIVES COUR | B3164 25240 | Autres régimes | |
| STE COOP AGRICOLE FROMAGERIE | 2 PLACE DE LA FRUITIERE 25240 | Autres régimes |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 4 sites à Chapelle-des-Bois ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 4 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Porcherie | En arrêt | |
| Décharge sauvage | lieu dit Tourbière Friche | En arrêt | |
| Transformater au PCB | lieu dit Le Cretet des Carrières | Indéterminé | |
| Transformateur au PCB | lieu dit Les Maisons Brûlées | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Chapelle-des-Bois (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 4 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Chapelle-des-Bois en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).
Cartographie nationale du BRGM: Chapelle-des-Bois en zone d'exposition moyenne au RGA — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Inventaire BRGM à Chapelle-des-Bois: 10 cavités souterraines (dominante: naturelle).
Chapelle-des-Bois n'est pas inscrite à un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) ni à un Atlas des Zones Inondables (AZI) — ce qui n'exclut pas des phénomènes de ruissellement ponctuels sur la commune.
2 installations classées ICPE figurent à Chapelle-des-Bois — profil agricole ou artisanal. Inventaires patrimoniaux à Chapelle-des-Bois: 4 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
La chronique des catastrophes naturelles de Chapelle-des-Bois compte 2 arrêtés interministériels, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain (2 types d'aléas distincts représentés).
Chapelle-des-Bois est une commune franc-comtoise, cadre régional qui module la nature des aléas récurrents (sécheresse, inondation, tempête selon les bassins). Physiquement, Chapelle-des-Bois est à 1 145 m en altitude, dans un cadre montagnard — contexte qui module la typologie des risques.