Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 1 (potentiel faible): le cadre réglementaire officiel de Chaux-lès-Passavant.
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Chaux-lès-Passavant; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le sous-sol de Chaux-lès-Passavant présente 26 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 1 mouvement de terrain historique (type dominant: chute de blocs / eboulement) à l'inventaire BRGM — un héritage qui appelle à la vigilance lors des projets de construction.
Inventaires patrimoniaux à Chaux-lès-Passavant: 1 site à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Chaux-lès-Passavant a fait l'objet de 5 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, dominés par les phénomènes d'inondation ou de ruissellement, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue (3 types d'aléas distincts représentés).
Les aléas observés à Chaux-lès-Passavant s'inscrivent dans un cadre régional: dans la tradition des communes de Franche-Comté. L'environnement physique communal (perchée à 537 m, en contexte de moyenne montagne, située sur les rives de l'Audeux) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.
Zonage réglementaire
Sismicité zone 3 (modéré) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Chaux-lès-Passavant.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le sol de Chaux-lès-Passavant présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
26 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Chaux-lès-Passavant, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Gouffre Iris | naturelle | orifice visible |
| Perte de Romatignot | naturelle | orifice visible |
| Diaclase du Pré aux Clercs | naturelle | orifice supposé |
| Perte du Sentier du Pélerin n°1 | naturelle | orifice visible |
| Perte du Sentier du Pélerin n°2 | naturelle | orifice visible |
| Perte du Sentier du Pélerin n°3 | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Pré Clos | naturelle | orifice visible |
| Doline du Clos | naturelle | orifice visible |
| Perte de l'Etang | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Ferme Mailler n°1 | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Ferme Mailler n°2 | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Ferme Mailler n°3 | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Romatignot n°1 | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Romatignot n°2 | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Petit Verger | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de la Corvée des Saules | naturelle | orifice visible |
| Gouffre des Alouettes | naturelle | orifice visible |
| Gouffre du Chenaubrix | naturelle | orifice visible |
| Grotte en Contrebas du Châtelard | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Chemin des Fonderaux | naturelle | orifice visible |
| Grotte de l'Escarpement de l'Abbaye n°1 | naturelle | orifice visible |
| Grotte de l'Escarpement de l'Abbaye n°2 | naturelle | orifice visible |
| Grotte sous les Bois des Vignottes | naturelle | orifice visible |
| Grotte de la Glaciaire | naturelle | orifice visible |
| Grotte du Tessin | naturelle | orifice visible |
| Grotte en méandre | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Sur Chaux-lès-Passavant, le BRGM a documenté 1 épisode de mouvement de terrain — type dominant: chute de blocs / eboulement.
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Chute de blocs / Eboulement | Moyen |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Chaux-lès-Passavant a fait l'objet de 5 arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-07-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2018-05-30 | 2018-05-30 | 2018-09-17 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2016-06-24 | 2016-06-25 | 2016-10-26 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1999-02-19 | 1999-02-24 | 1999-06-22 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
1 adresse figure dans la base CASIAS pour Chaux-lès-Passavant — mémoire historique des activités potentiellement polluantes.
Voir les 1 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge d'ordures ménagères et de gravats. | lieu dit Les Palotes | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0