Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 7 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 5 arrêtés de catastrophe naturelle.
Cuse-et-Adrisans relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Les sols de Cuse-et-Adrisans présentent une sensibilité moyenne aux variations d'humidité: l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Le BRGM consigne 2 cavités souterraines (dominante: ouvrage civil) sur le territoire de Cuse-et-Adrisans.
Inventaires patrimoniaux à Cuse-et-Adrisans: 7 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 5 reconnaissances de catastrophe naturelle pour Cuse-et-Adrisans, le plus souvent liées à la sécheresse, le plus fréquemment pour: sécheresse.
Régionalement, Cuse-et-Adrisans est une commune franc-comtoise — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. L'environnement physique communal (dans les collines, à une altitude moyenne de 308 m, traversée par Le Drigeon) pèse sur la nature des risques naturels rencontrés.
Zonage réglementaire
Cuse-et-Adrisans relève de la zone sismique 3 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le sol de Cuse-et-Adrisans présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Inventaire BRGM: 2 cavités souterraines connues sur Cuse-et-Adrisans, dominante: ouvrage civil.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| aqueduc de la Planche | ouvrage civil | autre |
| Faille du Mont Roland | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
La chronique des catastrophes naturelles à Cuse-et-Adrisans compte 5 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: sécheresse.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2022-01-01 01:00:00 | 2022-09-30 02:00:00 | 2023-04-03 02:00:00 |
| Sécheresse | 2020-07-01 | 2020-09-30 | 2021-05-18 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2006-09-30 | 2006-10-01 | 2007-04-24 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1982-12-08 | 1982-12-31 | 1983-01-11 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Sur Cuse-et-Adrisans, 7 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Voir les 7 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Route nationale 486 CUSE ET ARDISANS | Indéterminé | ||
| Le long de la route de Villersexel | Indéterminé | ||
| Route nationale 486 | Indéterminé | ||
| 486 RN 486 "La Planche" | Indéterminé | ||
| Décharge | lieu dit Dans le village | En arrêt | |
| Transformateur au PCB | lieu dit Au Pré Rond | Indéterminé | |
| Décharge d'ordures ménagères | lieu dit Bois d'Adrisans | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0