6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les Fontenelles relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Le BRGM consigne 1 cavité souterraine (dominante: naturelle) sur le territoire des Fontenelles.
Le territoire des Fontenelles voit recensées 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 2 reconnaissances de catastrophe naturelle pour Les Fontenelles, le plus souvent liées à la sécheresse, le plus fréquemment pour: sécheresse.
Le profil de risques se lit aussi à l'échelle régionale: Les Fontenelles est dans le maillage rural de la Franche-Comté. Sur le plan physique, Les Fontenelles est dans un relief de montagne, à 897 m d'altitude moyenne — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).
Zonage réglementaire
Les zonages nationaux classent Les Fontenelles en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Inventaire BRGM: 1 cavité souterraine connue sur Les Fontenelles, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Puits du Glaçon | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
La chronique des catastrophes naturelles à Les Fontenelles compte 2 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: sécheresse.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2019-01-01 | 2019-03-31 | 2020-07-07 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Sur Les Fontenelles, 6 emprises anciennes d'activités industrielles ou commerciales sont archivées à la CASIAS.
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Indéterminé | |||
| Lycée d'enseignement agricole privé | 15 rue Couvent (du) | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Les Fruitières - Les Charniers | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Le Grand Bois | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Les Cerneux | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Le Grouvot | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0