Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 1 installation classée ICPE. 8 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 1 (potentiel faible): le cadre réglementaire officiel de Remoray-Boujeons.
Cartographie nationale du BRGM: Remoray-Boujeons en zone d'exposition moyenne au RGA — l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Les bases nationales BRGM recensent 14 cavités souterraines (dominante: naturelle) et 2 mouvements de terrain historiques (type dominant: chute de blocs / eboulement) à Remoray-Boujeons: signal à intégrer pour la stabilité du bâti.
Remoray-Boujeons compte 1 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Inventaires patrimoniaux à Remoray-Boujeons: 8 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes), dont 1 site à pollution avérée ou en gestion.
Depuis les années 1980, Remoray-Boujeons cumule 2 arrêtés de catastrophe naturelle, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain — indicateur suivi par les assureurs.
Les aléas observés à Remoray-Boujeons s'inscrivent dans un cadre régional: au cœur des plateaux et forêts comtois. Physiquement, Remoray-Boujeons est à 988 m en altitude, dans un cadre montagnard, bordée par La Taverne et Remoray — contexte qui module la typologie des risques.
01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Remoray-Boujeons: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Mis à jour le 24/06/2026 Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
02 Retrait-gonflement des argiles
Le BRGM classe Remoray-Boujeons en exposition exposition moyenne au retrait-gonflement des argiles — aléa qui reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
03 Cavités souterraines
Inventaire BRGM: 14 cavités souterraines connues sur Remoray-Boujeons, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| source de bonne fontaine | naturelle | orifice visible |
| perte de chauffaud de ban | naturelle | orifice visible |
| la fissure | naturelle | orifice visible |
| source de la fontaine sous le petit bois | naturelle | orifice visible |
| source de la scierie | naturelle | orifice visible |
| source de la grande combe | naturelle | orifice visible |
| Source de la drésine | naturelle | orifice visible |
| Petite source de boujeon | naturelle | orifice visible |
| Source supérieure de boujeon | naturelle | orifice visible |
| Source des pièces | naturelle | orifice visible |
| Source des champs quetin | naturelle | orifice visible |
| Source des petits biefs | naturelle | orifice visible |
| Source de la côte de la mire | naturelle | orifice visible |
| Gouffre de toupezy | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
04 Mouvements de terrain
L'inventaire national des mouvements de terrain recense 2 événements à Remoray-Boujeons — type dominant: chute de blocs / eboulement.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Chute de blocs / Eboulement | 2016-04-24 | Faible | |
| Glissement | 2006-01-01 | Moyen |
Source : Georisques - Base de donnees Mouvements de Terrain (BDMvt) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
05 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 2 reconnaissances CatNat pour Remoray-Boujeons, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1987-09-25 | 1987-09-27 | 1987-12-02 |
Mis à jour le 24/02/2026 Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
06 Installations classées (ICPE)
Le territoire de Remoray-Boujeons compte 1 site ICPE, inscrit à l'inventaire DREAL.
Établissements ICPE
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| ROCHAT BAUD (Scierie) Seveso | 47 Grande Rue 25160 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
07 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 8 sites à Remoray-Boujeons, dont 1 à pollution gérée ou avérée: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Sites à pollution avérée
| Nom | Adresse | Statut |
|---|---|---|
| scierie RACHAT BAUD | 47 Grande Rue | Clôturée |
Anciens sites industriels et de service
Voir les 8 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Scierie | 42 rue Grande | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Les Carrières | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Les Chenevelettes | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Bonne Fontaine | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Sous les Essarts | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Les Souillots | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Remoray - la Roche - B 29 | En arrêt | |
| ROCHAT BAUD (Scierie) | Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation | 47 Grande Rue | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Remoray-Boujeons (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).