01 Zonage réglementaire
Chapelle-d'Huin relève de la zone sismique 3 et d'un potentiel radon de catégorie 1 — deux repères clés pour les obligations construction.
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le sol de Chapelle-d'Huin présente une sensibilité exposition moyenne aux variations d'humidité — cet aléa reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
2 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Chapelle-d'Huin, dominante: naturelle.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Gouffre de creux du vieillon | naturelle | orifice visible |
| Diaclase des égouts | naturelle | orifice visible |
04 Catastrophes naturelles
Historique Gaspar: 1 reconnaissance CatNat pour Chapelle-d'Huin, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
05 Installations classées (ICPE)
Chapelle-d'Huin recense 9 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
4 installations sur 9 sont rattachées à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| RMG Seveso | Le souillot D48 25270 | Autorisation | En exploitation avec titre |
| HUGUENIN RENE (Chapelle d'Huin) Seveso | lieu-dit le communal au veaux 25270 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| NEGOCE MATERIAUX RECYCLES | SUR LE MOULIN 25560 | Autres régimes | |
| COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN Seveso | 25270 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
| GAEC CATTIN | LE SOUILLOT 25270 | Autres régimes | |
| GAEC DU PRE AU SIRE | 2 rue de la Louvière 25270 | Autres régimes | |
| GAEC DE LA VIE PONT Seveso | 9 GRANDE RUE 25270 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| EARL LA FERME MAUGAIN | 10, rue des Champs 25270 | Autres régimes | |
| MINOTERIE DORNIER (SARL) | 25270 | Autres régimes |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
6 anciennes activités industrielles ou de service sont répertoriées à Chapelle-d'Huin (base CASIAS/Géorisques).
Anciens sites industriels et de service
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Décharge | lieu dit Jubet - route de Dompierre | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Champs Bouvet | En arrêt | |
| Dépôt de ferrailles | lieu dit Le Communal au Veaux | Indéterminé | |
| Décharge | lieu dit Poindreuse ou Poindreux | En arrêt | |
| Décharge | lieu dit Le Souillot | En arrêt | |
| COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Chapelle-d'Huin (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 9 installations classées ICPE. 6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 1 arrêté de catastrophe naturelle.
À Chapelle-d'Huin, deux zonages nationaux s'appliquent: aléa sismique modéré (zone 3) et radon faible (cat. 1).
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Chapelle-d'Huin; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. La mémoire des sols de Chapelle-d'Huin compte 2 cavités souterraines (dominante: naturelle) (base BRGM).
Chapelle-d'Huin compte 9 ICPE en activité, reflet d'une activité rurale structurée. Sur le registre foncier et historique: 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Chapelle-d'Huin.
La mémoire officielle de Chapelle-d'Huin compte 1 arrêté CatNat, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Chapelle-d'Huin est dans la tradition des communes de Franche-Comté. Sur le plan physique, Chapelle-d'Huin est à 811 m d'altitude, dans un environnement montagnard — autant de paramètres qui conditionnent l'exposition aux aléas (crues, avalanches, tempêtes, submersion selon les cas).