Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 9 installations classées ICPE. 6 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
Cuillé est classée en zone sismique 2 (faible) et radon catégorie 1 (faible) au titre des zonages d'État. La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Les sols de Cuillé présentent une sensibilité faible aux variations d'humidité: l'aléa pèse peu sur les projets de construction.
Cartographié par l'Atlas des Zones Inondables (AZI), le risque inondation de Cuillé mobilise les services de l'État.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Cuillé (9 sites) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. Le territoire de Cuillé voit recensées 6 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes).
Historique Gaspar: 3 arrêtés CatNat pour Cuillé, avec prédominance des épisodes d'inondation, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
Sur le plan régional, Cuillé est au cœur de la plaine ligérienne ou du bocage vendéen, ce qui module l'exposition aux aléas typiques du secteur. Cuillé est en contexte de plaine (altitude moyenne: 79 m): ces paramètres géographiques expliquent une partie des aléas susceptibles de concerner le territoire.
Zonage réglementaire
Sismicité zone 2 (faible) + potentiel radon catégorie 1 (faible): le cadre réglementaire de Cuillé.
| Zone sismique | Zone 2 — Faible |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Risques naturels (sols, eau, argiles)
Le sol de Cuillé présente une sensibilité exposition faible aux variations d'humidité — cet aléa pèse peu sur les projets de construction.
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cartographié de l'Atlas des Zones Inondables (AZI), le risque inondation de Cuillé mobilise les services de l'État et les gestionnaires de bassin.
Atlas des zones inondables (AZI)
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI affluents Oudon | Array | 01/08/2008 |
Sources : base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
Source : Georisques - Atlas des Zones Inondables (AZI) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
La chronique des catastrophes naturelles à Cuillé compte 3 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: inondations et/ou coulées de boue.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2024-06-17 02:00:00 | 2024-06-21 02:00:00 | 2024-07-04 02:00:00 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2018-06-09 | 2018-06-09 | 2018-07-23 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Le territoire de Cuillé compte 9 sites ICPE, inscrits à l'inventaire DREAL.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| EARL RICARD | LES CHENARDIERES 53540 | Autres régimes | |
| CROSNIER MARIE-CHARLOTTE | LES VALLEES 53540 | Non ICPE | |
| SCEA BEZIER (DU) Seveso | LE BEZIER 53540 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| GAEC MENITE (DE LA) | LA MENITE 53540 | Autres régimes | |
| EARL BEAULIEU LA MARE Seveso | LA MARE 53540 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| EARL METUMIERE (DE LA) (n° dos 4516) | LA METUMIERE 53540 | Non ICPE | |
| GAEC MAISON NEUVE (DE LA) | LA MAISON NEUVE 53540 | Autres régimes | |
| GAEC EPINE (DE L') Seveso | LA GREFFINIERE 53540 | Enregistrement | En exploitation avec titre |
| EARL CHEMINEE (LA) Seveso | LA CHEMINEE 53540 | Enregistrement | En fin d'exploitation |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'inventaire CASIAS dénombre 6 sites à Cuillé: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Voir les 6 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| route STAINT-POIX (de) | Indéterminé | ||
| BESNERIE (MOULIN DE) | En arrêt | ||
| rue MAINE (du) | Indéterminé | ||
| 40 rue MAINE (du) | Indéterminé | ||
| 47 rue MAINE (du) | En arrêt | ||
| Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0