Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 9 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.
Les zonages nationaux positionnent Foncine-le-Bas en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Foncine-le-Bas; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) pour Foncine-le-Bas.
2 installations classées ICPE figurent à Foncine-le-Bas — profil agricole ou artisanal. Sur le registre foncier et historique: 9 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Foncine-le-Bas.
Foncine-le-Bas cumule 3 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, avec une signature marquée par le phénomène de sécheresse-réhydratation des sols, le plus fréquemment pour: sécheresse (3 types d'aléas distincts représentés).
Les aléas observés à Foncine-le-Bas s'inscrivent dans un cadre régional: une commune du massif jurassien. Physiquement, Foncine-le-Bas est à 910 m en altitude, dans un cadre montagnard, située sur les rives du Sainette — contexte qui module la typologie des risques.
Sismicité et radon
Les zonages nationaux classent Foncine-le-Bas en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
Source : Géorisques - Prévention des risques — BRGM / Ministère de la Transition écologique — Licence Ouverte v2.0
Retrait-gonflement des argiles (RGA)
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Foncine-le-Bas; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
Source : Georisques - Retrait-gonflement des argiles (RGA) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Cavités souterraines et mouvements de terrain
4 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Foncine-le-Bas, dominante: naturelle.
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| RUINES A (Boyau des -) | naturelle | orifice visible |
| RUINES B (Boyau des -) | naturelle | orifice visible |
| FONCINE (Grotte de -) | naturelle | orifice visible |
| CHEMIN DE FER(Gr.du-) | naturelle | orifice visible |
Source : Georisques - Base des cavites souterraines (BDCS) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
Risque d'inondation (TRI et AZI)
Catastrophes naturelles reconnues
Historique Gaspar: 3 reconnaissances CatNat pour Foncine-le-Bas, majoritairement liés à: sécheresse.
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2003-07-01 | 2003-09-30 | 2006-01-09 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 1990-02-13 | 1990-02-19 | 1990-03-16 |
Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/ — DGPR - Ministère de la Transition écologique (GASPAR) — Licence Ouverte v2.0
Risques industriels et pollutions
Foncine-le-Bas recense 2 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| DI LENA and CO | 39520 | Non ICPE | |
| GAEC BOURGEOIS PERE ET FILS | Les Douanets 39520 | Autres régimes |
Source : Georisques - Installations Classees pour la Protection de l'Environnement (ICPE) — DGPR / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 9 sites à Foncine-le-Bas ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.
Voir les 9 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| lieu dit Seignes (aux) | Indéterminé | ||
| Scierie | lieu dit Champs de Mars - le long de la Saine. | En arrêt | |
| Décharge | Gorges de Malvaux | En arrêt | |
| Travail des métaux, anc; Fabrique de jouet | 304 route champagnole (de) | Indéterminé | |
| Centrale hydroelecterique | 287 route Nationale | Indéterminé | |
| Colonie de vacances, anc. Usine Berrod, anc. Cottet | 778 route Nationale | Indéterminé | |
| Transformateur au PCB - Poste Rapoutier | 617 route Saint Laurent (de) | Indéterminé | |
| Station service | 12 route Nationale | Indéterminé | |
| Lunetterie, puis salle des fetes | 212 route Nationale | En arrêt |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
Source : Georisques - CASIAS (anciens sites industriels / services) — BRGM / Ministere de la Transition ecologique — Licence Ouverte v2.0
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Foncine-le-Bas (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).