Risques naturels et industriels

Les risques naturels et industriels à Foncine-le-Bas

39520 Jura 203 hab.
Fiche complète

Foncine-le-Bas est exposée à 1 risque naturel. La sismicité est classée modérée (zone 3).

Risques naturels 1
Radon Faible
Sismicité Modérée
Sites ICPE 2

01 Zonage réglementaire

Les zonages nationaux classent Foncine-le-Bas en zone sismique 3 (aléa modéré) et en catégorie radon 1 (faible).

Zone 3Sismicité i
Cat. 1Potentiel radon i
Géorisques · Zonage réglementaire

Sismicité, radon et information communale

Zone sismique Zone 3 — Modérée
1     5
Potentiel radon Catégorie 1 — Faible
1   3
DICRIM Non renseigné

02 Retrait-gonflement des argiles

Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Foncine-le-Bas; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.

Exposition moyenneNiveau d'exposition i
BRGM · Aléa RGA

Niveau d'exposition

Niveau d'exposition Exposition moyenne
faible   fort

Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.

03 Cavités souterraines

4 cavités souterraines figurent à l'inventaire national à Foncine-le-Bas, dominante: naturelle.

4Cavités recensées
BRGM · Inventaire national

Cavités répertoriées

Naturelle 4
NomTypeRepérage
RUINES A (Boyau des -) naturelle orifice visible
RUINES B (Boyau des -) naturelle orifice visible
FONCINE (Grotte de -) naturelle orifice visible
CHEMIN DE FER(Gr.du-) naturelle orifice visible

04 Catastrophes naturelles

Historique Gaspar: 3 reconnaissances CatNat pour Foncine-le-Bas, majoritairement liés à: sécheresse.

3Arrêtés reconnus
1dont sécheresse
Gaspar · CatNat

Chronique des arrêtés

Type de risqueDébutFinArrêté
Sécheresse 2003-07-01 2003-09-30 2006-01-09
Mouvement de Terrain 1999-12-25 1999-12-29 1999-12-29
Inondations et/ou Coulées de Boue 1990-02-13 1990-02-19 1990-03-16

05 Installations classées (ICPE)

Foncine-le-Bas recense 2 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.

2Installations classées i
DREAL · Installations classées

Établissements ICPE

Régime administratif

Non ICPE 1 Autres régimes 1
Raison socialeAdresseRégimeÉtat
DI LENA and CO 39520 Non ICPE
GAEC BOURGEOIS PERE ET FILS Les Douanets 39520 Autres régimes

06 Anciens sites industriels (CASIAS)

La carte CASIAS (Géorisques / BRGM) mémorise 9 sites à Foncine-le-Bas ayant accueilli des activités industrielles ou de service potentiellement polluantes.

9Sites CASIAS recensés i
Géorisques / BRGM · CASIAS

Anciens sites industriels et de service

Indéterminé 6 En arrêt 3
Voir les 9 premiers sites CASIAS
NomActivitéAdresseStatut
lieu dit Seignes (aux) Indéterminé
Scierie lieu dit Champs de Mars - le long de la Saine. En arrêt
Décharge Gorges de Malvaux En arrêt
Travail des métaux, anc; Fabrique de jouet 304 route champagnole (de) Indéterminé
Centrale hydroelecterique 287 route Nationale Indéterminé
Colonie de vacances, anc. Usine Berrod, anc. Cottet 778 route Nationale Indéterminé
Transformateur au PCB - Poste Rapoutier 617 route Saint Laurent (de) Indéterminé
Station service 12 route Nationale Indéterminé
Lunetterie, puis salle des fetes 212 route Nationale En arrêt

CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.

Résumé

Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 9 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 3 arrêtés de catastrophe naturelle.

Les zonages nationaux positionnent Foncine-le-Bas en zone sismique 3 (modéré) et radon catégorie 1 (faible).

Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Foncine-le-Bas; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. Au catalogue BRGM figurent 4 cavités souterraines (dominante: naturelle) pour Foncine-le-Bas.

2 installations classées ICPE figurent à Foncine-le-Bas — profil agricole ou artisanal. Sur le registre foncier et historique: 9 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) pour Foncine-le-Bas.

Foncine-le-Bas cumule 3 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, avec une signature marquée par le phénomène de sécheresse-réhydratation des sols, le plus fréquemment pour: sécheresse (3 types d'aléas distincts représentés).

Les aléas observés à Foncine-le-Bas s'inscrivent dans un cadre régional: une commune du massif jurassien. Physiquement, Foncine-le-Bas est à 910 m en altitude, dans un cadre montagnard, située sur les rives du Sainette — contexte qui module la typologie des risques.

Sources et méthodologie

Dernière mise à jour : 24/06/2026
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