01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Meroux-Moval: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 2 (niveau moyen).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 2 — Moyen |
| DICRIM | Oui (document communal d'information sur les risques) |
02 Retrait-gonflement des argiles
Exposition exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Meroux-Moval; il reste compatible avec une construction classique moyennant quelques précautions.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition moyenne |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Cavités souterraines
1 cavité souterraine figure à l'inventaire national à Meroux-Moval, dominante: ouvrage militaire.
Cavités répertoriées
| Nom | Type | Repérage |
|---|---|---|
| Fort du Vézelois | ouvrage militaire | autre |
04 Risque d'inondation
La commune figure dans les zonages inondations: à la fois d'un TRI (Territoire à Risque important d'Inondation) et de l'Atlas des Zones Inondables (AZI) avec 1 TRI et 1 AZI applicables.
Territoire à risque important d'inondation
| Libellé | Bassin | Risques | Approuvé |
|---|---|---|---|
| TRI de Belfort-Montbéliard | RMC | Array, Array | 28/01/2017 |
Atlas des zones inondables
| Libellé | Risques | Diffusion |
|---|---|---|
| AZI | Array, Array, Array |
Base Gaspar (DGPR) — inondations, coulées de boue, débordement de cours d'eau.
05 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Meroux-Moval compte 4 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: mouvement de terrain.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-07-16 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2016-06-25 | 2016-06-25 | 2016-10-26 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
| Mouvement de Terrain | 1988-08-01 | 1988-08-02 | 1988-12-07 |
06 Installations classées (ICPE)
Meroux-Moval recense 2 installations classées pour la protection de l'environnement — reflet quelques activités industrielles ou logistiques soumises à autorisation.
Établissements ICPE
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| EARL BESANCON | 7 RUE DE CHARMOIS 90400 | Autres régimes | |
| BOLLORE ENERGY | 31 rue du 15 juillet 1972 90400 | Autres régimes |
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Meroux-Moval (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition moyenne. 2 installations classées ICPE. 4 arrêtés de catastrophe naturelle.
Sismicité zone 3 (aléa modéré) + radon catégorie 2 (potentiel moyen): le cadre réglementaire officiel de Meroux-Moval. La commune dispose d'un DICRIM, document communal d'information sur les risques majeurs consultable par les habitants.
Exposition moyenne au phénomène de retrait-gonflement des argiles à Meroux-Moval; l'aléa reste compatible avec la construction courante moyennant quelques précautions. À Meroux-Moval, 1 cavité souterraine (dominante: ouvrage militaire) est répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Le risque inondation à Meroux-Moval est cadré à la fois d'un Territoire à Risque important d'Inondation (TRI) et de l'Atlas des Zones Inondables (AZI): 1 TRI et 1 AZI s'appliquent sur le territoire.
2 installations classées ICPE figurent à Meroux-Moval — profil agricole ou artisanal.
Depuis les années 1980, Meroux-Moval cumule 4 arrêtés de catastrophe naturelle, le plus fréquemment pour: mouvement de terrain — indicateur suivi par les assureurs.
Le contexte régional cadre la physionomie des risques — Meroux-Moval est une commune franc-comtoise. Le cadre physique — à 365 m d'altitude, sur un relief de plateau ou de coteaux, située sur les rives du Ruisseau de l'Etang — oriente l'exposition aux aléas naturels.