01 Zonage réglementaire
Zonages réglementaires de Mont-sur-Monnet: sismicité de zone 3 (aléa modéré) et potentiel radon de catégorie 1 (niveau faible).
Sismicité, radon et information communale
| Zone sismique | Zone 3 — Modérée |
| Potentiel radon | Catégorie 1 — Faible |
| DICRIM | Non renseigné |
02 Retrait-gonflement des argiles
Le sol de Mont-sur-Monnet présente une sensibilité exposition faible aux variations d'humidité — cet aléa pèse peu sur les projets de construction.
Niveau d'exposition
| Niveau d'exposition | Exposition faible |
Le retrait-gonflement des argiles peut endommager les fondations des maisons individuelles lors des alternances sécheresse / humidité.
03 Mouvements de terrain
L'inventaire national des mouvements de terrain recense 1 événement à Mont-sur-Monnet — type dominant: erosion de berges.
Événements répertoriés
| Lieu | Type | Date | Fiabilité |
|---|---|---|---|
| Moulin de Pierre | Erosion de berges | 2006-06-01 | Moyen |
04 Catastrophes naturelles
La chronique des catastrophes naturelles à Mont-sur-Monnet compte 2 arrêtés interministériels, majoritairement liés à: sécheresse.
Chronique des arrêtés
| Type de risque | Début | Fin | Arrêté |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 2018-07-01 | 2018-12-31 | 2019-05-21 |
| Mouvement de Terrain | 1999-12-25 | 1999-12-29 | 1999-12-29 |
05 Installations classées (ICPE)
Mont-sur-Monnet compte 1 ICPE en activité, réparties entre les régimes déclaration, enregistrement et autorisation.
Établissements ICPE
Nature des installations
1 installation sur 1 est rattachée à une catégorie identifiée dans l'inventaire ; les autres ne sont pas typées à la source.
Régime administratif
| Raison sociale | Adresse | Régime | État |
|---|---|---|---|
| GAEC DES PISCICULTURES DUCLOUX MICHEL E Seveso | PISCICULTURE DU MOULIN DE PIERRE 39300 | Autorisation | En exploitation avec titre |
06 Anciens sites industriels (CASIAS)
L'inventaire CASIAS dénombre 2 sites à Mont-sur-Monnet: présence historique d'activité ne signifie pas pollution avérée, mais appelle à la vigilance en cas de changement d'usage.
Anciens sites industriels et de service
Voir les 2 premiers sites CASIAS
| Nom | Activité | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Scierie | rue Principale | Indéterminé | |
| Décharge | route Saffloz (de) | Indéterminé |
CASIAS recense les sites ayant accueilli des activités industrielles ou de service — la présence d'un site ne signifie pas automatiquement une pollution du sol. Source Géorisques / BRGM.
L'exposition aux risques influence le marché immobilier de Mont-sur-Monnet (valeur des biens, État des Risques et Pollutions obligatoire).
Résumé
Exposition au retrait-gonflement des argiles : exposition faible. 1 installation classée ICPE. 2 site(s) CASIAS recensé(s) (historique des activités potentiellement polluantes). 2 arrêtés de catastrophe naturelle.
Mont-sur-Monnet relève de la zone sismique 3 (aléa modéré) et de la catégorie radon 1 (potentiel faible) — repères à prendre en compte pour la construction et la ventilation des logements.
Exposition faible au retrait-gonflement des argiles à Mont-sur-Monnet; l'aléa pèse peu sur les projets de construction. À Mont-sur-Monnet, 1 mouvement de terrain historique (type dominant: erosion de berges) est répertoriées à l'inventaire national BRGM.
Quelques activités classées ICPE sont recensées à Mont-sur-Monnet (1 site) — principalement élevages, coopératives agricoles ou artisanat soumis à autorisation. La mémoire industrielle de Mont-sur-Monnet est documentée par 2 sites à l'inventaire CASIAS (anciennes activités potentiellement polluantes) — signal utile pour les projets de reconversion et l'analyse foncière.
Mont-sur-Monnet cumule 2 arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, avec une signature marquée par le phénomène de sécheresse-réhydratation des sols, le plus fréquemment pour: sécheresse (2 types d'aléas distincts représentés).
Régionalement, Mont-sur-Monnet est dans le relief du Jura — contexte qui oriente l'exposition aux aléas naturels. Le cadre physique — à une altitude moyenne de 651 m, sur un relief marqué — oriente l'exposition aux aléas naturels.